la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, reconductible, non alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par période.Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché.Sans valeur contractuelle, estimatif des commandes par période :- période initiale : 35 000 euro(s) Ht- par période de reconduction : 5 000 à 20 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“installation Et Maintenance D'Un Reseau Metrologique De Surveillance De Crue Sur Les Cours D'Eau D'Orleans Metropole
M22f0202”
Produits/services: Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, reconductible, non alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par période.Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché.Sans valeur contractuelle, estimatif des commandes par période :- période initiale : 35 000 euro(s) Ht- par période de reconduction : 5 000 à 20 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orléans Métropole 45000
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, reconductible, non alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par période.Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché.Sans valeur contractuelle, estimatif des commandes par période :- période initiale : 35 000 euro(s) Ht- par période de reconduction : 5 000 à 20 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")”
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Le prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Critère de coût (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.Reconduction : 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée d'1 an, soit une durée...”
Description des renouvellements
durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.Reconduction : 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Modalités : Cf. Le Rc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.-déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“=> Compétences a minima de l'équipe :-Compétence en matière d'installation et de maintenance d'équipement de mesure hydraulique,-compétence en matière de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
=> Compétences a minima de l'équipe :-Compétence en matière d'installation et de maintenance d'équipement de mesure hydraulique,-compétence en matière de plateforme de partage de données acquises automatiquement à distance,-compétence en étude et calcules hydrauliques (à minima définition de courbes de tarages - débit en fonction de mesure de niveau d'eau).-savoir récolter les besoin de l'acheteur ;-Etre force de proposition ;-Avoir une approche pédagogique dans ses propositions d'installation de site de mesure ;-Etre autonome et proactif ;-Etre disponible et réactif
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: à l'issue de la période de validité de l'accord-cadre telle que définie au Ccap
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> Transmission des offres et questions, par mail, non autorisée.=> Délais d'exécution : Cf. Le Rc=> Visite des lieux non obligatoire : Le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux, le site étant accessible. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Pondérations du critère : " Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (65%)":1 : pertinence des moyens humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation, apprécié au regard de la partie 1 du mémoire technique (30%)2 : pertinence du matériel et de la solution de plateforme de centralisation de la donnée acquise, apprécié au regard de la partie 2 du mémoire technique (30%)3 : Pertinence de la méthodologie d'intervention d'installation, de maintenance et de définition de courbe de tarage, apprécié au regard de la partie 3 du mémoire technique (40%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 015-038821 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-06-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, reconductible, non alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par période. Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché. Sans valeur contractuelle, estimatif des commandes par période : - période initiale : 35 000 euro(s) Ht - par période de reconduction : 5 000 à 20 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, reconductible, non alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par période. Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché. Sans valeur contractuelle, estimatif des commandes par période : - période initiale : 35 000 euro(s) Ht - par période de reconduction : 5 000 à 20 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-038821
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23198r
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: spie Batignolles Itm+
Adresse postale: 3 Rue De L Arrivee
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, non alloti.Durée: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, de manière tacite,...”
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, non alloti.Durée: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montants attribués, par période : Sans minimum, maximum 50 000 euro(s) (H.T.).Estimation non contractuelle de commande sur la période initiale : 35 000 euro(s) (H.T.).Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : 23-8305 du 20/01/2023joue : 2023/s 015-038821 du 20/01/2023contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
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Source: OJS 2023/S 124-395634 (2023-06-27)