Objet Champ d'application du marché
Titre: HA_AME_202307 TVX GALERIE PTC
202307
Produits/services: Travaux d'injection de ciment📦
Brève description: Réalisation de réparation des maçonneries et travaux d’injection
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'injection de ciment📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 64440 Laruns
Description du marché: Réalisation de réparation des maçonneries et travaux d’injection
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-22 📅
Date de fin: 2023-09-29 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Extrait Kbis
- Attestation URSAFF
- Liste des salariés étrangers
L'entreprise candidate devra nous fournir une attestation indiquant qu'elle ne se trouve...”
Liste et brève description des conditions
- Extrait Kbis
- Attestation URSAFF
- Liste des salariés étrangers
L'entreprise candidate devra nous fournir une attestation indiquant qu'elle ne se trouve pas en situation d'interdiction de sousmissionner
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Liste et brève description des règles et critères:
“Les entreprises souhaitant répondre doivent exercer dans le domaine d'application de la consultation”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal de commerce de Toulouse
Commune postale: toulouse
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le délai de recours est de 11 jours à compter de la date de l'envoi des mails de refus des candidats.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de commerce de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 040-115065 (2023-02-21)