groupement de commandes prestations de maintenance et entretien des équipements de chauffage ventilation climatisation pour L'Ensemble des cci de L'Occitanie
CCI Occitanie
la présente consultation a pour objet un groupement de commande pour la sélection d'un prestataire qui assurera la maintenance préventive et curative des équipements (chauffage, VMC, climatisation, Ecs) pour l'ensemble des CCI de l'occitanie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Languedoc-Roussillon › Lozère
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
- • Midi-Pyrénées › Ariège
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Midi-Pyrénées › Tarn
- • Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-12 | Avis de marché |
| 2023-01-18 | Informations complémentaires |
| 2023-02-21 | Informations complémentaires |
| 2023-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 23OCC01G
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cci occitanie
Adresse postale: 5 Rue Dieudonné COSTES
Code postal: 31701
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://Occitanie.cci.fr 🌏
Courrier électronique: a.moranta@occitanie.cci.fr 📧
Téléphone: +33 0562742000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145421&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date limite de soumission: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-031228
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
engagement sur un montant maximum de 521 012 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 542 026 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: engagement sur un montant maximum de 521 012 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: engagement sur un montant maximum de 21 013 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cci aude
Adresse postale: 3, Boulevard Camille Pelletan -Cs30011
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11890
Pays: Aude 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci aveyron
Adresse postale: 5 rue de Bruxelles
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci gard
Adresse postale: zac esplanade sud 793 chemin Mas de Vignolles
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de L''Herault
Adresse postale: avenue Jacqueline Auriol
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34137
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci tarn
Adresse postale: maison de l''economie - 1 avenue Général Hoche
Commune postale: Albi
Code postal: 81012
Pays: Tarn 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci ariege
Adresse postale: 21 Cours gabriel Fauré
Commune postale: Foix
Code postal: 09000
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci gers
Adresse postale: place jean David
Commune postale: Auch
Code postal: 30004
Pays: Occitanie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci hautes pyrenees
Adresse postale: boulevard du Président kennedy
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci du lot
Adresse postale: 107 Quai Eugène Cavaignac
Commune postale: Cahors
Code postal: 46000
Pays: Lot 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci lozere
Adresse postale: 18 Boulevard du Soubeyran
Commune postale: Mende
Code postal: 48002
Pays: Lozère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de Montauban et du tarn et garonne
Adresse postale: 53 avenue Gambetta
Commune postale: Motauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci Toulouse Haute Garonne
Adresse postale: 2 rue Alsace Lorraine
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci pyrenees orientales
Adresse postale: quai de Lattre de Tassigny
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66020
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.aude.cci.fr 🌏
: http://www.aveyron.cci.fr 🌏
: http://www.gard.cci.fr 🌏
: http://www.herault.cci.fr 🌏
: http://www.tarn.cci.fr 🌏
: http://Ariege.cci.fr 🌏
: http://Gers.cci.fr 🌏
: http://Hautes-pyrenees.cci.fr 🌏
: http://Lot.cci.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://Lozere.cci.fr 🌏
: http://Montauban-tarn-et-garonne.cci.fr 🌏
: http://Toulouse.cci.fr 🌏
: http://www.pyrenees-orientales.cci.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 012-031228 (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 23OCC01G
Brève description:
la présente consultation a pour objet un groupement de commande pour la sélection d'un prestataire qui assurera la maintenance préventive et curative des équipements (chauffage, VMC, climatisation, Ecs) pour l'ensemble des CCI de l'occitanie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cci occitanie
Adresse postale: 5 Rue Dieudonné COSTES
Code postal: 31701
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://Occitanie.cci.fr 🌏
Courrier électronique: a.moranta@occitanie.cci.fr 📧
Téléphone: +33 0562742000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145421&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date limite de soumission: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-031228
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
engagement sur un montant maximum de 521 012 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 542 026 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
maintenance préventive et curative des équipements CVC de l'ensemble des CCI de l'occitanie (hors Aveyron et Lozère)
Valeur estimée hors TVA: 521 012 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 07 mai 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois (3) fois jusqu'à son terme pour une période de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Numéro du lot: 2
Brève description:
maintenance préventive et curative des équipements CVC des CCI de l'aveyron et de la Lozère
Valeur estimée hors TVA: 21 013 EUR 💰
Informations complémentaires: engagement sur un montant maximum de 21 013 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches
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chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années ; Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet de l'accord-cadre
Capacité technique et professionnelle:
principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant euro (H.T.).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cci aude
Adresse postale: 3, Boulevard Camille Pelletan -Cs30011
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11890
Pays: Aude 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci aveyron
Adresse postale: 5 rue de Bruxelles
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci gard
Adresse postale: zac esplanade sud 793 chemin Mas de Vignolles
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de L''Herault
Adresse postale: avenue Jacqueline Auriol
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34137
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci tarn
Adresse postale: maison de l''economie - 1 avenue Général Hoche
Commune postale: Albi
Code postal: 81012
Pays: Tarn 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci ariege
Adresse postale: 21 Cours gabriel Fauré
Commune postale: Foix
Code postal: 09000
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci gers
Adresse postale: place jean David
Commune postale: Auch
Code postal: 30004
Pays: Occitanie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci hautes pyrenees
Adresse postale: boulevard du Président kennedy
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci du lot
Adresse postale: 107 Quai Eugène Cavaignac
Commune postale: Cahors
Code postal: 46000
Pays: Lot 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci lozere
Adresse postale: 18 Boulevard du Soubeyran
Commune postale: Mende
Code postal: 48002
Pays: Lozère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de Montauban et du tarn et garonne
Adresse postale: 53 avenue Gambetta
Commune postale: Motauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci Toulouse Haute Garonne
Adresse postale: 2 rue Alsace Lorraine
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cci pyrenees orientales
Adresse postale: quai de Lattre de Tassigny
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66020
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.aude.cci.fr 🌏
: http://www.aveyron.cci.fr 🌏
: http://www.gard.cci.fr 🌏
: http://www.herault.cci.fr 🌏
: http://www.tarn.cci.fr 🌏
: http://Ariege.cci.fr 🌏
: http://Gers.cci.fr 🌏
: http://Hautes-pyrenees.cci.fr 🌏
: http://Lot.cci.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://Lozere.cci.fr 🌏
: http://Montauban-tarn-et-garonne.cci.fr 🌏
: http://Toulouse.cci.fr 🌏
: http://www.pyrenees-orientales.cci.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 012-031228 (2023-01-12)
Informations complémentaires (2023-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-18 📅
Date de publication: 2023-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 016-045068
Se réfère à l'avis: 2023/S 012-031228
Numéro JO-S: 16
Source: OJS 2023/S 016-045068 (2023-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-18 📅
Date de publication: 2023-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 016-045068
Se réfère à l'avis: 2023/S 012-031228
Numéro JO-S: 16
Source: OJS 2023/S 016-045068 (2023-01-18)
Informations complémentaires (2023-02-21)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-03-24 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-118905
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2023/S 040-118905 (2023-02-21)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-03-24 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-118905
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2023/S 040-118905 (2023-02-21)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 129 728 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302616
Numéro JO-S: 97
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom: idex
Adresse postale: 1862 Avenue de la Lauraguaise
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://Idex.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 969 616 EUR 💰
Nom: maintenance exploitation telegestion
Adresse postale: 23, Avenue de la Gineste
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: Aveyron 🏙️
Adresse Internet: http://Metenergie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 160 112 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 097-302616 (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 129 728 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302616
Numéro JO-S: 97
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom: idex
Adresse postale: 1862 Avenue de la Lauraguaise
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://Idex.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 969 616 EUR 💰
Nom: maintenance exploitation telegestion
Adresse postale: 23, Avenue de la Gineste
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: Aveyron 🏙️
Adresse Internet: http://Metenergie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 160 112 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 097-302616 (2023-05-17)
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