Objet Champ d'application du marché
Titre: gestion de déchets multi filières
2023-008
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description: gestion de déchets multi filières
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartons/Papiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché: cartons/Papiers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois Il est reconductible tacitement 1 fois 12 mois, sans toutefois pouvoir dépasser une durée...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois Il est reconductible tacitement 1 fois 12 mois, sans toutefois pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois, soit une date de fin au 30/06/2027 pour l'ensemble des établissements membres du GHT 47
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets Non Dangereux et déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: déchets Non Dangereux et déchets verts
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ferraille
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: ferraille
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: huiles alimentaires et graisses usagées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: huiles alimentaires et graisses usagées
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: plastiques
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets organiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: déchets organiques
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: palettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: palettes
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: ordures ménagères
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets Industriels Dangereux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: déchets Industriels Dangereux
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers confidentiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: papiers confidentiels
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets issus de médicaments
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: déchets issus de médicaments
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces anatomiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pièces anatomiques
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue tastet bp 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 051-150129 (2023-03-08)