générateurs d'énergie, dissecteurs à ultrasons et systèmes d'aspiration des fumées chirurgicales, prestations associées et consommables captifs APHP
Assistance publique hopitaux de Paris
fourniture, livraison, installation, mise en service de générateurs d'énergie, de dissecteurs à ultrasons, et de systèmes d'aspiration des fumées chirurgicales, fourniture des prestations associées ainsi que de leurs consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Erbe Medical
- • Integra Lifesciences Services
- • Johnson & Johnson Médical SAS
- • Medtronic France SAS
- • Stryker France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-13 | Avis de marché |
| 2023-04-06 | Informations complémentaires |
| 2024-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments pour bloc opératoire
Numéro de référence: AGEPS-AO-22-017E
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: direction des Achats, Logistique, bureau 516, 5ème étage, 7, rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: eps-logistique-equipements-medicaux2@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2247756&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2247756&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-161925
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 51 484 213 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: générateur à haute fréquence monopolaire / bipolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: générateurs à haute fréquence monopolaire / bipolaire avec thermofusion
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: générateur ultrasons(fourniture sous forme de mise à disposition Mad)
Intitulé du lot: générateur à haute fréquence monopolaire / bipolaire avec thermofusion et ultrasons
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description: système d'aspiration des fumées chirurgicales(fourniture sous forme d?achat)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: ageps
Informations complémentaires: aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Contact
Point de contact: Mr Renaud CATELAND, Directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2247756&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 055-161925 (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments pour bloc opératoire
Numéro de référence: AGEPS-AO-22-017E
Brève description:
fourniture, livraison, installation, mise en service de générateurs d'énergie, de dissecteurs à ultrasons, et de systèmes d'aspiration des fumées chirurgicales, fourniture des prestations associées ainsi que de leurs consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: direction des Achats, Logistique, bureau 516, 5ème étage, 7, rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: eps-logistique-equipements-medicaux2@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2247756&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2247756&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-161925
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 51 484 213 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: générateur à haute fréquence monopolaire / bipolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
générateur à haute fréquence monopolaire / bipolaire(fourniture sous forme d?achat)
Durée de l'accord: 144 mois Intitulé du lot: générateurs à haute fréquence monopolaire / bipolaire avec thermofusion
Numéro du lot: 2
Brève description:
générateurs à haute fréquence monopolaire / bipolaire avec thermofusion(fourniture sous forme de mise à disposition Mad)
Intitulé du lot: générateur ultrasons
Numéro du lot: 3
Brève description: générateur ultrasons(fourniture sous forme de mise à disposition Mad)
Intitulé du lot: générateur à haute fréquence monopolaire / bipolaire avec thermofusion et ultrasons
Numéro du lot: 4
Brève description:
générateur à haute fréquence monopolaire / bipolaire avec thermofusion et ultrasons(fourniture sous forme de mise à disposition Mad)
Intitulé du lot: dissecteurs à ultrasons pour tissus mous et fibreux en chirurgie ouverte pour les services de neurochirurgie
Numéro du lot: 5
Brève description:
dissecteurs à ultrasons pour tissus mous et fibreux en chirurgie ouverte pour les services de neurochirurgie(fourniture sous forme de mise à disposition Mad)
Intitulé du lot: dissecteurs à ultrasons pour tissus mous et fibreux en chirurgie ouverte et en laparoscopie
Numéro du lot: 6
Brève description:
dissecteurs à ultrasons pour tissus mous et fibreux en chirurgie ouverte et en laparoscopie(fourniture sous forme de mise à disposition Mad)
Intitulé du lot: dissecteurs à ultrasons pour découpe osseuse
Numéro du lot: 7
Brève description:
dissecteurs à ultrasons pour découpe osseuse(fourniture sous forme de mise à disposition Mad)
Intitulé du lot: système d'aspiration des fumées chirurgicales
Numéro du lot: 8
Brève description: système d'aspiration des fumées chirurgicales(fourniture sous forme d?achat)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne
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dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque
Capacité technique et professionnelle:
le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
la durée de 12 ans se justifie par : - une première période de 4 ans pendant laquelle les hôpitaux pourront initier l'achat ou la mise à disposition des équipements - une période pouvant aller jusqu'à un maximum de 8 ans d'exploitation de ces mêmes équipements (fourniture des consommables et des prestations associées) Soit une durée de marché de 4 + 8 ans = 12 ans
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la durée de 12 ans se justifie par : - une première période de 4 ans pendant laquelle les hôpitaux pourront initier l'achat ou la mise à disposition des équipements - une période pouvant aller jusqu'à un maximum de 8 ans d'exploitation de ces mêmes équipements (fourniture des consommables et des prestations associées) Soit une durée de marché de 4 + 8 ans = 12 ans
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: ageps
Informations complémentaires: aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Contact
Point de contact: Mr Renaud CATELAND, Directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2247756&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
les offres seront présentées en euros.Les critères d'attribution sont :Pour les lots 1 et 8 :Coût d'achat basé sur les quantités estimées, consommables captifs et la maintenance type forfait M2 : 40evaluation par des matériels et consommables sur la base des essais hospitaliers (note éliminatoire si < 23 points) : 47evaluation de la formation, de l'accompagnement des sites et des prestations de maintenance basés sur les CRT et les mémoires techniques : 8engagement et actions du candidat pour le DD via le crt crdd : 5pour les lots 2,3, 4, 5, 6 et 7 :Coût d'utilisation sur la durée du marché (+ Remise sur Chiffre d'affaires (Rca) selon les lots) : 35evaluation des matériels et consommables sur la base des essais hospitaliers (note éliminatoire si < 20%) : 40etendue de la gamme pour les instruments : 10evaluation de la formation, de l'accompagnement des sites et des prestations de maintenance basés sur les CRT et les mémoires techniques : 8engagement et actions du candidat quant au développement durable : 7les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Les quantités par lot sont des données estimatives, communiquées à titre d'information et non contractuelles.Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 055-161925 (2023-03-13)
Informations complémentaires (2023-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-217959
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-161925
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2023/S 071-217959 (2023-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-217959
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-161925
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2023/S 071-217959 (2023-04-06)
Avis d'attribution de marché (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 163310688.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-027721
Numéro JO-S: 11
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: erbe medical
Adresse postale: zac de sans souci all des hetres limonest
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://fr.erbe-med.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 745 664 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Nom: medtronic France SAS
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.medtronic.com 🌏
Valeur totale du marché: 106 451 558 EUR 💰
Nom: johnson & Johnson Médical SAS
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.jnj.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 29 619 456 EUR 💰
Nom: integra lifesciences services
Adresse postale: sequoia 2-parc techno porte des alpes 97 all alexandre borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Adresse Internet: https://www.integralife.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 19757145.60 EUR 💰
Nom: stryker france
Adresse postale: zac de satolas green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
Adresse Internet: https://www.stryker.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 762 800 EUR 💰
Adresse postale: zac de sans souci all des hetres
Valeur totale du marché: 974064.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
5
1
Source: OJS 2024/S 011-027721 (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 163310688.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-027721
Numéro JO-S: 11
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: erbe medical
Adresse postale: zac de sans souci all des hetres limonest
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://fr.erbe-med.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 745 664 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Nom: medtronic France SAS
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.medtronic.com 🌏
Valeur totale du marché: 106 451 558 EUR 💰
Nom: johnson & Johnson Médical SAS
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.jnj.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 29 619 456 EUR 💰
Nom: integra lifesciences services
Adresse postale: sequoia 2-parc techno porte des alpes 97 all alexandre borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Adresse Internet: https://www.integralife.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 19757145.60 EUR 💰
Nom: stryker france
Adresse postale: zac de satolas green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
Adresse Internet: https://www.stryker.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 762 800 EUR 💰
Adresse postale: zac de sans souci all des hetres
Valeur totale du marché: 974064.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
5
1
Source: OJS 2024/S 011-027721 (2024-01-11)
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