gapsca - fourniture de dispositifs médicaux de coeliochirurgie et sutures mécaniques 2023/2026

Hôpitaux civils de Colmar

codes cladimed : F52bb03- f52bb04- f52bb05- f52bb06- f52bb07- f52bb15- f52fa01- f52fa02- f52fa03- f52fa06-F52fa14- f52fc01- f52fc12- f52fc13- f52fc14- f52fc15- f52fc20- f52fc21- f52fd03- f52fd05.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er mai 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 360 000 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation et dans le tableau des quantités

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-27	Avis de marché
2023-06-02	Avis d'attribution de marché
2023-10-09	Avis d'attribution de marché
2023-10-30	Avis d'attribution de marché
2023-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Grand Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-064525
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à R2143-16 et R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique.Critères de choix:- la valeur technique et la performance clinique (50%)- la valorisation des prestations fournies (20%)- l'Offre financière (30%) L'Absence d'annexe de l'attri1 (Bpu) est un motif de rejet de l'offre

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 40
Intitulé du lot: agrafeuse circulaire coupante courbe
Numéro du lot: 1
Brève description: agrafeuse circulaire coupante courbe
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: agrafeuse circulaire coupante anorectale
Numéro du lot: 2
Brève description: agrafeuse circulaire coupante anorectale
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante courbée longueur 40mm
Numéro du lot: 3
Brève description: agrafeuse linéaire coupante courbée longueur 40mm
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante longueur 55mm
Numéro du lot: 4
Brève description: agrafeuse linéaire coupante longueur 55mm
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante longueur 75mm
Numéro du lot: 5
Brève description: agrafeuse linéaire coupante longueur 75mm
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire longueur 30mm
Numéro du lot: 6
Brève description: agrafeuse linéaire longueur 30mm
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire longueur 60mm
Numéro du lot: 7
Brève description: agrafeuse linéaire longueur 60mm
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire longueur 90mm
Numéro du lot: 8
Brève description: agrafeuse linéaire longueur 90mm
Intitulé du lot: multi-Applicateur d'agrafes résorbables pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 9
Brève description: multi-Applicateur d'agrafes résorbables pour chirurgie ouverte
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie thoracique vidéo-assistée (Vats)
Numéro du lot: 10
Brève description: agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie thoracique vidéo-assistée (Vats)
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante longueur 35mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 11
Brève description: agrafeuse linéaire coupante longueur 35mm pour endochirurgie
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante longueur 45mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 12
Brève description: agrafeuse linéaire coupante longueur 45mm pour endochirurgie
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante longueur 60mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 13
Brève description: agrafeuse linéaire coupante longueur 60mm pour endochirurgie
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante pour endochirurgie compatible avec des trocarts de 8mm
Numéro du lot: 14
Brève description:

agrafeuse linéaire coupante pour endochirurgie compatible avec des trocarts de 8mm

Intitulé du lot: multi-Applicateur d'agrafes résorbables pour endochirurgie
Numéro du lot: 15
Brève description: multi-Applicateur d'agrafes résorbables pour endochirurgie
Intitulé du lot: barquette de clips titane pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 16
Brève description: barquette de clips titane pour chirurgie ouverte
Intitulé du lot: clip résorbable pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 17
Brève description: clip résorbable pour chirurgie ouverte
Intitulé du lot: clip résorbable pour endochirurgie
Numéro du lot: 18
Brève description: clip résorbable pour endochirurgie
Intitulé du lot: barquette de clips polyéthylène pour endochirurgie
Numéro du lot: 19
Brève description: barquette de clips polyéthylène pour endochirurgie
Intitulé du lot: barquette de 6 clips titane pour endochirurgie
Numéro du lot: 20
Brève description: barquette de 6 clips titane pour endochirurgie
Intitulé du lot: chargeur de 8 à 12 clips titane pour endochirurgie
Numéro du lot: 21
Brève description: chargeur de 8 à 12 clips titane pour endochirurgie
Intitulé du lot: multi-Applicateur de clips titane pour endochirurgie
Numéro du lot: 22
Brève description: multi-Applicateur de clips titane pour endochirurgie
Intitulé du lot: aiguille de VERESS à usage unique pour pneumopéritoine
Numéro du lot: 23
Brève description: aiguille de VERESS à usage unique pour pneumopéritoine
Intitulé du lot: trocart endoscopique 5mm
Numéro du lot: 24
Brève description: trocart endoscopique 5mm
Intitulé du lot: trocart endoscopique diamètre 5mm longueur 70mm
Numéro du lot: 25
Brève description: trocart endoscopique diamètre 5mm longueur 70mm
Intitulé du lot: trocart endoscopique lisse 11mm
Numéro du lot: 26
Brève description: trocart endoscopique lisse 11mm
Intitulé du lot: trocart endoscopique 12mm
Numéro du lot: 27
Brève description: trocart endoscopique 12mm
Intitulé du lot: trocart endoscopique 15mm
Numéro du lot: 28
Brève description: trocart endoscopique 15mm
Intitulé du lot: trocart endoscopique court pointe mousse à ballonnet 10mm pour open coelio
Numéro du lot: 29
Brève description: trocart endoscopique court pointe mousse à ballonnet 10mm pour open coelio
Intitulé du lot: trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 12mm pour open coelio
Numéro du lot: 30
Brève description: trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 12mm pour open coelio
Intitulé du lot: ecarteur de paroi à double anneaux
Numéro du lot: 31
Brève description: ecarteur de paroi à double anneaux
Intitulé du lot: ecarteur de paroi à double anneaux pour chirurgie orthopédique
Numéro du lot: 32
Brève description: ecarteur de paroi à double anneaux pour chirurgie orthopédique
Intitulé du lot: ciseaux courbes 3mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 33
Brève description: ciseaux courbes 3mm pour endochirurgie
Intitulé du lot: ciseaux courbes 5mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 34
Brève description: ciseaux courbes 5mm pour endochirurgie
Intitulé du lot: sac d'extraction pour endochirurgie
Numéro du lot: 35
Brève description: sac d'extraction pour endochirurgie
Intitulé du lot: sac d'extraction pour endochirurgie type épuisette volume 200ml
Numéro du lot: 36
Brève description: sac d'extraction pour endochirurgie type épuisette volume 200ml
Intitulé du lot: sac d'extraction pour endochirurgie type épuisette volume 1500ml
Numéro du lot: 37
Brève description: sac d'extraction pour endochirurgie type épuisette volume 1500ml
Intitulé du lot: canule d'aspiration et d'irrigation pour coeliochirurgie
Numéro du lot: 38
Brève description: canule d'aspiration et d'irrigation pour coeliochirurgie
Intitulé du lot: ligne d'insufflation pour coeliochirurgie avec filtre à Co2 et tubulure
Numéro du lot: 39
Brève description: ligne d'insufflation pour coeliochirurgie avec filtre à Co2 et tubulure
Intitulé du lot: solution anti-buée pour optique de coeliochirurgie
Numéro du lot: 40
Brève description: solution anti-buée pour optique de coeliochirurgie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du Code de la Commande Publique :- déclaration sur l'honneur du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Situation économique et financière:

une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande Publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :- chiffre d'affaires des trois dernières années,- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché

Capacité technique et professionnelle:

1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)2) les capacités professionnelles :Les renseignements ci-dessous quand ils existent :- le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,- la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,- le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable.Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera exigée.Modalités de financement : Section d'exploitation des budgets des établissements publics de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R2191-3 à R2191-19 du Code de la Commande Publique.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.Prix unitaires fermes jusqu'au 30/04/2024 minimum, puis révisables à compter du 01/05/2024.Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix Bp51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 023-064525 (2023-01-27)

Avis d'attribution de marché (2023-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-340348
Se réfère à l'avis: 2023/S 023-064525
Numéro JO-S: 108

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 108-340348 (2023-06-02)

Avis d'attribution de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de dispositifs médicaux de coeliochirurgie et sutures mécaniques 2023/2026 - lot 20

Valeur totale du marché: 365 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-617486
Numéro JO-S: 198

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom: johnson & JOHNSON
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 365 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Bp51038
Commune postale: Strasbourg
Source: OJS 2023/S 198-617486 (2023-10-09)

Avis d'attribution de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er mai 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 360 000 000,00 eur (H.T.)

Valeur totale du marché: 2 493 488 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-667743
Numéro JO-S: 212

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: johnson & johnson medical
Valeur totale du marché: 64 277 EUR 💰
78 308 EUR 💰
Nom: jonhson & JONHSON
Valeur totale du marché: 74 224 EUR 💰
75 243 EUR 💰
12 885 EUR 💰
17 871 EUR 💰
Nom: microline
Adresse postale: 23 rue du Roule
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 4 599 EUR 💰
73 635 EUR 💰
Nom: medtronic France
Adresse postale: 9 bld Romain Rolland
Code postal: 75014
Valeur totale du marché: 701 956 EUR 💰
18 300 EUR 💰
Adresse postale: 9 boulevard France
Valeur totale du marché: 473 720 EUR 💰
94 345 EUR 💰
Nom: teleflex medical
Adresse postale: service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 26 278 EUR 💰
39 605 EUR 💰
Nom: telelflex medical
Valeur totale du marché: 120 740 EUR 💰
Nom: b. Braun medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Valeur totale du marché: 350 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Valeur totale du marché: 68 782 EUR 💰
Nom: landanger
Adresse postale: z.i. La Vendue
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Pays: Haute-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 6 912 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-09-06 📅
Nom: applied medical
Adresse postale: 117 avenue Victor Hugo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Valeur totale du marché: 19 950 EUR 💰
1 820 EUR 💰
Nom: medtronic
Valeur totale du marché: 26 250 EUR 💰
3 060 EUR 💰
Nom: comepa indistries
Adresse postale: 88 avenue du Général de GAULLE
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93541
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 48 600 EUR 💰
28 651 EUR 💰
11 400 EUR 💰
6 996 EUR 💰
Nom: laboratoires COLOPLAST
Adresse postale: les Jardins du Golf 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
Valeur totale du marché: 62 857 EUR 💰
Adresse postale: 217 rue du Fbg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Valeur totale du marché: 16 616 EUR 💰
Adresse postale: 217 rue du Fbg Saint Honoré
Valeur totale du marché: 1 432 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
3
5
4
Source: OJS 2023/S 212-667743 (2023-10-30)

Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une période unique de 31 mois allant de la date de notification au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 111 600 000,00 eur (H.T.).

Valeur totale du marché: 1 061 370 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744971
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

les montants indiqués sont prévisionnels pour la durée du marché.Critères de sélection :Valeur technique du dispositif et performance clinique : 50 %Valorisation des prestations fournies : 20% Offre financière : 30%

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante long 45mm pour endochirurgie
Brève description: agrafeuse linéaire coupante long 45mm pour endochirurgie
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante long 60mm pour endochirurgie
Brève description: agrafeuse linéaire coupante long 60mm pour endochirurgie
Intitulé du lot: trocart endoscopique diam 5mm long 70mm
Brève description: trocart endoscopique diam 5mm long 70mm

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Valeur totale du marché: 28 900 EUR 💰
35 550 EUR 💰
Nom: johnson & Johnson
Valeur totale du marché: 628 900 EUR 💰
Nom: jonhson & Jonhson
Valeur totale du marché: 368 020 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Strasbourg Cédex
Source: OJS 2023/S 237-744971 (2023-12-04)

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