fournitures scolaires pour les écoles publiques de la Ville de Châteauroux
Caisse des ecoles de Châteauroux
fournitures scolaires pour les écoles publiques de la Ville de Châteauroux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-03 | Avis de marché |
| 2023-06-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: CE23-001
Brève description: fournitures scolaires pour les écoles publiques de la Ville de Châteauroux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des Ecoles de Châteauroux
Adresse postale: hôtel de Ville CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-081099
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Châteauroux
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 18 cours du Maréchal Juin- tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 028-081099 (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: CE23-001
Brève description: fournitures scolaires pour les écoles publiques de la Ville de Châteauroux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des Ecoles de Châteauroux
Adresse postale: hôtel de Ville CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-081099
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur exige la fourniture d'échantillons afin d'évaluer la qualité des fournitures proposées et ce dans les conditions du Règlement de la consultation
valeur minimum annuelle estimée (H.T.) : 20 000 euros.
Valeur maximum annuelle estimée (H.T.) : 170 000 euros
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Châteauroux
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique)
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027
le pouvoir adjudicateur exige la fourniture d'échantillons afin d'évaluer la qualité des fournitures proposées et ce dans les conditions du Règlement de la consultation
valeur minimum annuelle estimée (H.T.) : 20 000 euros.
Valeur maximum annuelle estimée (H.T.) : 170 000 euros
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé pré-contractuel n'a pas été effectué. Possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 18 cours du Maréchal Juin- tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 028-081099 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-360073
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-081099
Numéro JO-S: 115
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles publiques de la Ville de Châteauroux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Nom: papeteries pichon sas
Adresse postale: zac L'Orme les sources - 750 rue colonel lemaire - cS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 115-360073 (2023-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-360073
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-081099
Numéro JO-S: 115
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles publiques de la Ville de Châteauroux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Nom: papeteries pichon sas
Adresse postale: zac L'Orme les sources - 750 rue colonel lemaire - cS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 115-360073 (2023-06-13)
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