accord-Cadre Mono-Attributaire avec montant minimum et maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre de ses missions de prévention, le département du Gard souhaite commander des médicaments utilisés pendant les consultations :.de nourrissons et enfants,.de planification et d'éducation familiale (Cpef),.Prénatales,.Du personnel.Les services concernés par les achats sont les suivants :.Direction de l'enfance et de la Petite Enfance,.Service de la Médecine Préventive et Professionnelle (Smpp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de spécialités pharmaceutiques à usage humain (enfants et adultes) pour les besoins du département du Gard (F)
23depe02”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“accord-Cadre Mono-Attributaire avec montant minimum et maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
accord-Cadre Mono-Attributaire avec montant minimum et maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre de ses missions de prévention, le département du Gard souhaite commander des médicaments utilisés pendant les consultations :.de nourrissons et enfants,.de planification et d'éducation familiale (Cpef),.Prénatales,.Du personnel.Les services concernés par les achats sont les suivants :.Direction de l'enfance et de la Petite Enfance,.Service de la Médecine Préventive et Professionnelle (Smpp)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 43 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médicaments liés à la grossesse et au Cpef
Titre
Numéro d'identification du lot: 01-1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“lots 1-1, 2-7 et 3-8 : Cd30 - direction de l'enfance et de la Petite Enfance; Lot 4-14: Cd30 - service de Médecine Professionnelle et Préventive 30000 - nimes”
Description du marché:
“médicaments liés à la grossesse et au CpefMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 500,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour...”
Description du marché
médicaments liés à la grossesse et au CpefMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 500,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 75 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médicaments homéopathiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02-7
Description
Description du marché:
“médicaments homéopathiquesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
médicaments homéopathiquesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médicaments destinés aux enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 03-8
Description
Description du marché:
“médicaments destinés aux enfantsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 500,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée...”
Description du marché
médicaments destinés aux enfantsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 500,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médicaments destinés aux personnels du département du Gard
Titre
Numéro d'identification du lot: 04-14
Description
Description du marché:
“médicaments destinés aux personnels du département du GardMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 300,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht...”
Description du marché
médicaments destinés aux personnels du département du GardMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 300,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales (cf RC, Ccap).Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 048-141133 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lots 1-1, 2-7 et 3-8 : Cd30 - direction de l'enfance et de la Petite Enfance; Lot 4-14: Cd30 - service de Médecine Professionnelle et Préventive 30000 Nimes” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-141133
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 43171
Numéro d'identification du lot: 01-1
Titre: médicaments liés à la grossesse et au Cpef
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pharmacie Diaz
Adresse postale: 80 Rte De Beaucaire
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 43172
Numéro d'identification du lot: 02-7
Titre: médicaments homéopathiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 43173
Numéro d'identification du lot: 03-8
Titre: médicaments destinés aux enfants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 43174
Numéro d'identification du lot: 04-14
Titre: médicaments destinés aux personnels du département du Gard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Source: OJS 2023/S 132-421178 (2023-07-07)