fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores

Montpellier Méditerranée Métropole

fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel euro ht de 245 000 pour tous les lots. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme du 1er janvier au 31 décembre pour les années suivantes. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-12 Avis de marché
2023-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Feux de signalisation
Numéro de référence: M2D0104PP
Brève description:
fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel euro ht de 245 000 pour tous les lots. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme du 1er janvier au 31 décembre pour les années suivantes. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Feux de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Feux de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50, Place Zeus, Lieu dit Cs39556
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-031006
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. - le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. - la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume). - la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 980 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux ma@estro BT 230v
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux ma@estro BT 230v
Montant maximum annuel euro ht : 45 000
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Traffy iii bt 230v
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Traffy iii bt 230v
Montant maximum annuel euro ht : 150 000
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Gallery BT 230v
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Gallery BT 230v
Montant maximum annuel euro ht : 50 000
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budget de la Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction Adjointe Etudes Rédaction Procédures CP
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2026. Sinon, nouvel avis en 2023, 2024 et 2025
la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
- le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens
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aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
- la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).
- la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pitot
Source: OJS 2023/S 012-031006 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel euro ht de 245 000 pour tous les lots. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme du 1er janvier au 31 décembre pour les années suivantes. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
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Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-495004
Se réfère à l'avis: 2023/S 012-031006
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr. L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot correspond au montant du DQE du candidat retenu, sur la base d'un accord-cadre avec un maximum annuel de 45 000 euroHt pour le lot 1; de 150 000 euroHt pour le lot 2 et de 50 000 euro ht pour le lot 3
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores.
Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel euro ht de 245 000 pour tous les lots. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme du 1er janvier au 31 décembre pour les années suivantes. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
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ourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux ma@estro BT 230v
montant maximum annuel euro ht : 45 000
montant maximum annuel euro ht : 150 000
montant maximum annuel euro ht : 50 000

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Nom: aximum industrie
Commune postale: Villenave D'Ornon
Code postal: 33140
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 24 725 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Nom: lacroix city carros
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 52 576 EUR 💰
Nom: fareco
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92636
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 23 546 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr.
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L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot correspond au montant du DQE du candidat retenu, sur la base d'un accord-cadre avec un maximum annuel de 45 000 euroHt pour le lot 1; de 150 000 euroHt pour le lot 2 et de 50 000 euro ht pour le lot 3
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Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 155-495004 (2023-08-09)
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