fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel euro ht de 245 000 pour tous les lots. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme du 1er janvier au 31 décembre pour les années suivantes. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores
M2D0104PP”
Produits/services: Feux de signalisation📦
Brève description:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores. Forme de marché : accord-cadre à bons de...”
Brève description
fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel euro ht de 245 000 pour tous les lots. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme du 1er janvier au 31 décembre pour les années suivantes. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux ma@estro BT 230v
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Feux de signalisation📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux ma@estro BT 230v
Montant maximum annuel euro ht : 45 000” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Traffy iii bt 230v
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Traffy iii bt 230v
Montant maximum annuel euro ht : 150 000” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Gallery BT 230v
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Gallery BT 230v
Montant maximum annuel euro ht : 50 000” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budget de la Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2026. Sinon, nouvel avis en 2023, 2024 et 2025” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations...”
la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
- le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens
aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
- la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).
- la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 012-031006 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores.
Forme de marché : accord-cadre à bons de...”
Brève description
fournitures de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de carrefour à feux tricolores.
Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel euro ht de 245 000 pour tous les lots. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme du 1er janvier au 31 décembre pour les années suivantes. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“ourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux ma@estro BT 230v
montant maximum annuel euro ht : 45 000” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Traffy iii bt 230v
montant maximum annuel euro ht : 150 000”
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Gallery BT 230v
montant maximum annuel euro ht : 50 000”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 012-031006
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2D0104PP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux ma@estro BT 230v
Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: aximum industrie
Commune postale: Villenave D'Ornon
Code postal: 33140
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 725 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Traffy iii bt 230v
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lacroix city carros
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 576 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de pièces détachées pour contrôleurs de feux Gallery BT 230v
Nom et adresse du contractant
Nom: fareco
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92636
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 546 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr.
L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot correspond au montant du DQE du candidat retenu, sur la base d'un accord-cadre avec un maximum annuel de 45 000 euroHt pour le lot 1; de 150 000 euroHt pour le lot 2 et de 50 000 euro ht pour le lot 3