Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures D'Atelier POUR L'Entretien et la maintenance : piles et batteries
2023-004-000-009”
Produits/services: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Brève description: fournitures D'Atelier POUR L'Entretien et la maintenance : piles et batteries
Valeur estimée hors TVA: EUR 14 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de piles (services techniques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine, Corse et DROM-COM
Description du marché: fourniture de piles (services techniques)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an ferme + 3 fois un an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconductions. Clauses de réexamen
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de batteries biomedicales (services biomedicaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: fourniture de batteries biomedicales (services biomedicaux)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 000 💰
Description
Description des renouvellements: un an ferme + 3 fois un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-532653
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la consultation objet du présent avis fait suite à la déclaration sans suite du lot 9 de la procédure 2023-004-000-000 précédemment lancée par le Resah....”
la consultation objet du présent avis fait suite à la déclaration sans suite du lot 9 de la procédure 2023-004-000-000 précédemment lancée par le Resah. Elle comporte 2 lots (lot 9 et lot 14). Elle donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre distinct par lot, exécuté à bons de commande, au profit des bénéficiaires potentiels identifiés en annexe 1 du CCAP. Chaque lot est conclu avec un maximum en valeur, exprimé en euros HT pour la durée maximale totale de l'accord-cadre, figurant dans le règlement de la consultation et le CCAP. Les variantes ne sont pas autorisées. Le Dossier de consultation (Dce) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .pdf, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip)ainsi que les .doc et .xls. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux candidats de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au support technique de la plate-forme : https://monmaximilien.maximilien.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 027-077482 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 56 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualité de services
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur socio-écologique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 027-077482
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fournitures de piles
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: allbatteries - uPERGY
Adresse postale: 314 allée des Noisetiers
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.all-batteries.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: fournitures de batteries biomédicales
Nom et adresse du contractant
Nom: val de loire accumulateurs distribution (vlad)
Adresse postale: 400 rue Emile Dewoitine
Commune postale: Parcay Meslay
Code postal: 37210
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.vlad.fr/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 000 💰
“les marchés publics issus de la consultation sont conclus sans minimum et avec maximum en valeur (ceux indiqués). Le présent avis vaut publicité de la...”
les marchés publics issus de la consultation sont conclus sans minimum et avec maximum en valeur (ceux indiqués). Le présent avis vaut publicité de la décision de signer. Les contrats sont consultables sur demande écrite adressée à GIP Resah - centrale d'achat - 47 rue de Charonne 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire :- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire :- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04.04.2014, département du Tarn-Et-Garonne, no358994)
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Source: OJS 2023/S 079-237660 (2023-04-18)