Fourniture, livraison et installation de mobilier industriel

RATP

Le présent avis vise à établir des accords-cadres à bons de commandes ayant pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier industriel réparties en 5 lots distincts.
- Lot 1 : Rayonnage lourd
- Lot 2 : Rayonnage léger
- Lot 3 : Meubles d'atelier
- Lot 4 : Vestiaires et accessoires
- Lot 5 : Armoires de rechargement
Les futurs marchés sont des accords-cadres à bons de commandes avec montant maximum. L’importance de la fourniture peut varier dans la limite de + 30 % du montant médian.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier et équipements divers

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-25	Avis de marché
2023-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melina.durand@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de mobilier industriel DHA_2023DPG19040
Produits/services: Mobilier et équipements divers 📦
Brève description:
“Le présent avis vise à établir des accords-cadres à bons de commandes ayant pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier industriel...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de rayonnage lourd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Le présent lot vise à établir un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de rayonnage lourd...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence.”
Description
Informations complémentaires:
“CTA B92 Mobilier industriel Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de rayonnage léger
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot vise à établir un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de rayonnage léger...”
Informations complémentaires:
“CTA B92 Mobilier industriel. Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de meubles d'atelier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot vise à établir un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier d'atelier...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de vestiaires et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot vise à établir un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de vestiaire et accessoires...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation d'armoires de rechargement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot vise à établir un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'armoires de rechargement...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Conditions de participation

“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”

Liste et brève description des critères de sélection

Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : Sur ressources propres Modalités de paiement : - Forme du prix : ajustables ou révisables. - Paiement à 60 jours à...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-13 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté Technique/question,...”

- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté Technique/question, appeler la hotline au +33 811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr.
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2023DPG19040 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse».
L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme.
La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée.
Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ;
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables.
Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre.
Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non-réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la
mention copie de sauvegarde ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 à Mélina DURAND au 54 quai de la Rapée —LAC LC81 —75599 Paris Cedex 12.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courrier électronique ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 021-059355 (2023-01-25)

Avis d'attribution de marché (2023-08-03)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de Rayonnage Lourd
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation de rayonnage lourd et notamment du rayonnage pour charges lourdes, des racks à palettes et du cantilever.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation du produit proposé aux besoins de la RATP
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et techniques mis à la disposition de la RATP pour la bonne exécution de l’accord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom):
“Délais, processus et actions mises en place pour assurer le traitement de commande de sa réception à son utilisation”
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur;”
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de Rayonnage Léger
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation de rayonnage Léger et comporte notamment du rayonnage d’archive, du rayonnage pour charges légères, mi-lourdes et du...”
Informations sur les options
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.”
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture livraison et installation de Vestiaires et accessoires
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation de vestiaires et accessoires et comporte notamment des vestiaire industrie propre, des vestiaire industrie sale, des...”
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture livraison et installation d’Armoires de rechargement
Description
Description du marché: Fourniture, livraison et installation d’armoires de rechargement.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de Meubles d'atelier
Description
Description du marché: Fourniture, livraison et installation de mobilier d'atelier comprenant
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Dém

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 021-059355

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: DPG230081
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture, livraison et installation de Rayonnage Lourd
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Provost distribution
Commune postale: Neuville en ferrain
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME

2️⃣
Numéro de contrat: DPG230082
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture, livraison et installation de Rayonnage Léger
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Neuville en Ferrain
Code postal: 59960

3️⃣
Numéro de contrat: DPG230083
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture, livraison et installation de Vestiaires et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Casiers vestiaires consignes
Commune postale: Oulins
Code postal: 28260
Le contractant est une PME ✅

4️⃣
Numéro de contrat: DPG230084
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture, livraison et installation d'Armoires de rechargement
Nom et adresse du contractant
Nom: Pcm habilclass
Commune postale: Ouarville
Code postal: 28150

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture, livraison et installation de Meubles d'atelier
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 151-482707 (2023-08-03)

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