dans le cadre de ses compétences, le Grand Nancy intervient sur les deux cents onze (211) ouvrages d'art (91 ponts, 71 murs de soutènement, 27 passerelles, 9 tunnels ou souterrains et 13 portiques, potences ou hauts mâts) répertoriés sur le domaine public métropolitain.Afin de satisfaire à ses obligations d'entretien et de maintenance de ces ouvrages, la Métropole du Grand Nancy a recours à différents accord-cadres à bons de commande pour réaliser les travaux.Il s'agit de la fourniture et de la pose de joints de dilatation de chaussées et de trottoirs sur les ouvrages d'art métropolitains. Les joints proposés devront impérativement faire l'objet d'un avis technique (ou agrément) de la part du Centre d'etudes et d'expertises sur les Risques, l'environnement, la Mobilité et l'aménagement (Cerema) ou être en cours de renouvellement, à l'exception des joints à revêtement amélioré armé. Les prestations sont réparties en 2 lots.Les prestat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-09.
Avis de marché (2023-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Joints
Brève description:
dans le cadre de ses compétences, le Grand Nancy intervient sur les deux cents onze (211) ouvrages d'art (91 ponts, 71 murs de soutènement, 27 passerelles, 9 tunnels ou souterrains et 13 portiques, potences ou hauts mâts) répertoriés sur le domaine public métropolitain.Afin de satisfaire à ses obligations d'entretien et de maintenance de ces ouvrages, la Métropole du Grand Nancy a recours à différents accord-cadres à bons de commande pour réaliser les travaux.Il s'agit de la fourniture et de la pose de joints de dilatation de chaussées et de trottoirs sur les ouvrages d'art métropolitains. Les joints proposés devront impérativement faire l'objet d'un avis technique (ou agrément) de la part du Centre d'etudes et d'expertises sur les Risques, l'environnement, la Mobilité et l'aménagement (Cerema) ou être en cours de renouvellement, à l'exception des joints à revêtement amélioré armé. Les prestations sont réparties en 2 lots.Les prestat
dans le cadre de ses compétences, le Grand Nancy intervient sur les deux cents onze (211) ouvrages d'art (91 ponts, 71 murs de soutènement, 27 passerelles, 9 tunnels ou souterrains et 13 portiques, potences ou hauts mâts) répertoriés sur le domaine public métropolitain.Afin de satisfaire à ses obligations d'entretien et de maintenance de ces ouvrages, la Métropole du Grand Nancy a recours à différents accord-cadres à bons de commande pour réaliser les travaux.Il s'agit de la fourniture et de la pose de joints de dilatation de chaussées et de trottoirs sur les ouvrages d'art métropolitains. Les joints proposés devront impérativement faire l'objet d'un avis technique (ou agrément) de la part du Centre d'etudes et d'expertises sur les Risques, l'environnement, la Mobilité et l'aménagement (Cerema) ou être en cours de renouvellement, à l'exception des joints à revêtement amélioré armé. Les prestations sont réparties en 2 lots.Les prestat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Joints📦
Code CPV supplémentaire: Joints📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-021938
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Chaque titulaire concerné devra mettre en ½Uvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.objet du marché :Fourniture et pose de joints de dilatationdans le cadre de ses compétences, le Grand Nancy intervient sur les deux cents onze (211) ouvrages d'art (91 ponts, 71 murs de soutènement, 27 passerelles, 9 tunnels ou souterrains et 13 portiques, potences ou hauts mâts) répertoriés sur le domaine public métropolitain.Afin de satisfaire à ses obligations d'entretien et de maintenance de ces ouvrages, la Métropole du Grand Nancy a recours à différents accord-cadres à bons de commande pour réaliser les travaux.Il s'agit de la fourniture et de la pose de joints de dilatation de chaussées et de trottoirs sur les ouvrages d'art métropolitains. Les joints proposés devront impérativement faire l'objet d'un avis technique (ou agrément) de la part du Centre d'etudes et d'expertises sur les Risques, l'environnement, la Mobilité et l'aménagement (Cerema) ou être en cours de renouvellement,à l'exception des joints à revêtement amélioré armé. Les prestations sont réparties en 2 lots.Les prestations sont exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande avec maximum sur la durée totale du marché en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Chaque titulaire concerné devra mettre en ½Uvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.objet du marché :Fourniture et pose de joints de dilatationdans le cadre de ses compétences, le Grand Nancy intervient sur les deux cents onze (211) ouvrages d'art (91 ponts, 71 murs de soutènement, 27 passerelles, 9 tunnels ou souterrains et 13 portiques, potences ou hauts mâts) répertoriés sur le domaine public métropolitain.Afin de satisfaire à ses obligations d'entretien et de maintenance de ces ouvrages, la Métropole du Grand Nancy a recours à différents accord-cadres à bons de commande pour réaliser les travaux.Il s'agit de la fourniture et de la pose de joints de dilatation de chaussées et de trottoirs sur les ouvrages d'art métropolitains. Les joints proposés devront impérativement faire l'objet d'un avis technique (ou agrément) de la part du Centre d'etudes et d'expertises sur les Risques, l'environnement, la Mobilité et l'aménagement (Cerema) ou être en cours de renouvellement,à l'exception des joints à revêtement amélioré armé. Les prestations sont réparties en 2 lots.Les prestations sont exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande avec maximum sur la durée totale du marché en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Objet Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: joints de souffle inférieur ou égale à 50 mm
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché public est conclu pour une période initiale d'une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification avec possibilité de trois (3) reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 1° du code de la commande publique
le marché public est conclu pour une période initiale d'une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification avec possibilité de trois (3) reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 1° du code de la commande publique
Numéro du lot: 2
Brève description: joints de souffle supérieur à 50 mm
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Situation économique et financière: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle: se reporter au Règlement de la Consultation (Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 010-021938 (2023-01-09)
Informations complémentaires (2023-01-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et pose de joints de dilatationdans le cadre de ses compétences, le Grand Nancy intervient sur les deux cents onze (211) ouvrages d'art (91 ponts, 71 murs de soutènement, 27 passerelles, 9 tunnels ou souterrains et 13 portiques, potences ou hauts mâts) répertoriés sur le domaine public métropolitain.Afin de satisfaire à ses obligations d'entretien et de maintenance de ces ouvrages, la Métropole du Grand Nancy a recours à différents accord-cadres à bons de commande pour réaliser les travaux.Il s'agit de la fourniture et de la pose de joints de dilatation de chaussées et de trottoirs sur les ouvrages d'art métropolitains. Les joints proposés devront impérativement faire l'objet d'un avis technique (ou agrément) de la part du Centre d'etudes et d'expertises sur les Risques, l'environnement, la Mobilité et l'aménagement (Cerema) ou être en cours de renouvellement, à l'exception des joints à revêtement amélioré armé. Les prest
fourniture et pose de joints de dilatationdans le cadre de ses compétences, le Grand Nancy intervient sur les deux cents onze (211) ouvrages d'art (91 ponts, 71 murs de soutènement, 27 passerelles, 9 tunnels ou souterrains et 13 portiques, potences ou hauts mâts) répertoriés sur le domaine public métropolitain.Afin de satisfaire à ses obligations d'entretien et de maintenance de ces ouvrages, la Métropole du Grand Nancy a recours à différents accord-cadres à bons de commande pour réaliser les travaux.Il s'agit de la fourniture et de la pose de joints de dilatation de chaussées et de trottoirs sur les ouvrages d'art métropolitains. Les joints proposés devront impérativement faire l'objet d'un avis technique (ou agrément) de la part du Centre d'etudes et d'expertises sur les Risques, l'environnement, la Mobilité et l'aménagement (Cerema) ou être en cours de renouvellement, à l'exception des joints à revêtement amélioré armé. Les prest
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-040454
Se réfère à l'avis: 2023/S 010-021938
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
fourniture et pose de joints de dilatationdans le cadre de ses compétences, le Grand Nancy intervient sur les deux cents onze (211) ouvrages d'art (91 ponts, 71 murs de soutènement, 27 passerelles, 9 tunnels ou souterrains et 13 portiques, potences ou hauts mâts) répertoriés sur le domaine public métropolitain.Afin de satisfaire à ses obligations d'entretien et de maintenance de ces ouvrages, la Métropole du Grand Nancy a recours à différents accord-cadres à bons de commande pour réaliser les travaux.Il s'agit de la fourniture et de la pose de joints de dilatation de chaussées et de trottoirs sur les ouvrages d'art métropolitains. Les joints proposés devront impérativement faire l'objet d'un avis technique (ou agrément) de la part du Centre d'etudes et d'expertises sur les Risques, l'environnement, la Mobilité et l'aménagement (Cerema) ou être en cours de renouvellement, à l'exception des joints à revêtement amélioré armé. Les prestations sont réparties en 2 lots.Les prestations sont exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande avec maximum sur la durée totale du marché en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
fourniture et pose de joints de dilatationdans le cadre de ses compétences, le Grand Nancy intervient sur les deux cents onze (211) ouvrages d'art (91 ponts, 71 murs de soutènement, 27 passerelles, 9 tunnels ou souterrains et 13 portiques, potences ou hauts mâts) répertoriés sur le domaine public métropolitain.Afin de satisfaire à ses obligations d'entretien et de maintenance de ces ouvrages, la Métropole du Grand Nancy a recours à différents accord-cadres à bons de commande pour réaliser les travaux.Il s'agit de la fourniture et de la pose de joints de dilatation de chaussées et de trottoirs sur les ouvrages d'art métropolitains. Les joints proposés devront impérativement faire l'objet d'un avis technique (ou agrément) de la part du Centre d'etudes et d'expertises sur les Risques, l'environnement, la Mobilité et l'aménagement (Cerema) ou être en cours de renouvellement, à l'exception des joints à revêtement amélioré armé. Les prestations sont réparties en 2 lots.Les prestations sont exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande avec maximum sur la durée totale du marché en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur