fourniture et maintenance d'équipements de numérisation en salle courrier et prestations associées | Cnavts de Paris

Date	Document
2023-02-17	Avis de marché
2023-02-23	Informations complémentaires
2023-03-06	Informations complémentaires
2023-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 2023/536/002
Brève description:

le présent marché a pour objet l'acquisition et la maintenance de nouvelles machines de numérisation des salles Courrier ainsi que la maintenance du parc actuel et des prestations complémentaires d'accompagnement en vue de faciliter l'intégration de la solution dans l'environnement de la CNAV et des CARSAT

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦
Scanners informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnavts de Paris
Adresse postale: 110 Avenue De Flandre
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.lassuranceretraite.fr 🌏
Courrier électronique: jordan.bernier@cnav.fr 📧
Téléphone: +33 247887498 📞
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date limite de soumission: 2023-03-28 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-112111
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
voir CCAP

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 333 333 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: maintenance du parc actuel d'équipements de numérisation (maintenance matérielle et maintenance logicielle), acquisition de licences complémentaires et prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

maintenance du parc actuel d'équipements de numérisation (maintenance matérielle et maintenance logicielle), acquisition de licences complémentaires et prestations associées

Valeur estimée hors TVA: 1 333 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent marché est reconductible tacitement trois fois 12 mois à compter de sa date de notification soit une durée maximale de 4 ans

Intitulé du lot: acquisition de nouveaux équipements de numérisation à haute performance et maintenance de machines et accessoires, suivi support des logiciels et prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

acquisition de nouveaux équipements de numérisation à haute performance et maintenance de machines et accessoires, suivi support des logiciels et prestations associées

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les prestations du marché concernent les organismes de la branche retraite situés en France métropolitaine, dont les adresses figurent en annexe

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: sans objet
Situation économique et financière: sans objet
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: sans objet
Capacité technique et professionnelle: sans objet
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir DCE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003503200010
Contact
Point de contact: Jordan Bernier
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75581
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité de l'accord-cadre par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriés

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Paris ou Département Achats Marchés de la Cnav
Adresse postale: adresse indiquée ci-dessus
Commune postale: Paris
Source: OJS 2023/S 038-112111 (2023-02-17)

Informations complémentaires (2023-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-122180
Se réfère à l'avis: 2023/S 038-112111
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

le rectificatif corrige une coquille typographique à l'article 11.5 du CCAP et supprime la sous-pondération des questions du cadre de réponse : chaque item est noté au même niveau pour la section qui lui correspond.

Source: OJS 2023/S 042-122180 (2023-02-23)

Informations complémentaires (2023-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et maintenance d'équipements de numérisation en salle courrier et prestations associées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-148468
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

pour le lot 1, il est ajouté au BPU une ligne 7.3 relatif au module export indicateurs. Une coquille est corrigée dans le CCAP à l'article 8.3 : Le délai de prise en compte est bien de 2 heures

Source: OJS 2023/S 050-148468 (2023-03-06)

Avis d'attribution de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 333 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.lassuranceretraite.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391425
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance du parc actuel d'équipements de numérisation (maintenance matérielle et maintenance logicielle), acquisition de licences complémentaires et prestations associées
Brève description:

maintenance du parc actuel d'équipements de numérisation (maintenance matérielle et maintenance logicielle), acquisition de licences complémentaires et prestations associées

Intitulé du lot: acquisition de nouveaux équipements de numérisation à haute performance et maintenance de machines et accessoires, suivi support des logiciels et prestations associées
Brève description:

acquisition de nouveaux équipements de numérisation à haute performance et maintenance de machines et accessoires, suivi support des logiciels et prestations associées

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les prestations du marché concernent les organismes de la branche retraite situés en France métropolitaine

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Aspect développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Nom: opex Business Machines Gmbh
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 333 333 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat D'Alsace MOSELLE
Commune postale: Strasbourg
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat D'Aquitaine
Commune postale: Bordeaux
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat D'Auvergne
Commune postale: Clermont Ferrand
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat de bourgogne-franche comte
Commune postale: Dijon
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat de bretagne
Commune postale: Rennes
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat du centre ouest
Commune postale: Limoges
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat du languedoc roussillon
Commune postale: Montpellier
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat de midi-pyrenees
Commune postale: Toulouse
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat du nord-est
Commune postale: Nancy
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat du nord-picardie
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat de normandie
Commune postale: Rouen
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat des pays de la loire
Commune postale: Nantes
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat rhone-alpes
Commune postale: Lyon
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat du sud-est
Commune postale: Marseille
Nom du pouvoir adjudicateur: cgss de guadeloupe
Commune postale: Les Abymes
Nom du pouvoir adjudicateur: cgss de martinique
Commune postale: Le Lamentin
Nom du pouvoir adjudicateur: cgss de guyane
Commune postale: Cayenne
Nom du pouvoir adjudicateur: cgss de la reunion
Commune postale: Saint-Denis Messag
Nom du pouvoir adjudicateur: css mayotte
Commune postale: Mamoudzou
Contact
Point de contact: Jordan BERNIER
Adresse Internet: https://www.lassuranceretraite.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure

de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité de l'accord-cadre par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriés

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris ou Département Achats Marchés de la Cnav
Source: OJS 2023/S 124-391425 (2023-06-26)