groupement de commande constitué du Département des Hautes Pyrénées (coordonnateur du groupement)et de 12 collèges du Département. Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 205 000 euro(s) Ht par an (maximum Lot 1 : 155000 euro(s) /An, Lot 2 : 40000 euro(s) /An et Lot 3 : 10000 euro(s) /An). Alloti en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues la durée est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement hautes-pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562567865📞
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr📧
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
URL: http://commandepublique.ha-py.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: collèges des Hautes Pyrénées
Adresse postale: ensemble du Département
Commune postale: Hautes Pyrénées
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Produits, De Materiels D'Entretien Et Consommables De Cuisine
F23deb001”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“groupement de commande constitué du Département des Hautes Pyrénées (coordonnateur du groupement)et de 12 collèges du Département. Accord-Cadre à bons de...”
Brève description
groupement de commande constitué du Département des Hautes Pyrénées (coordonnateur du groupement)et de 12 collèges du Département. Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 205 000 euro(s) Ht par an (maximum Lot 1 : 155000 euro(s) /An, Lot 2 : 40000 euro(s) /An et Lot 3 : 10000 euro(s) /An). Alloti en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues la durée est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien général
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Produits/services supplémentaires: Tapis, paillassons et carpettes📦
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ensemble des bâtiments départementaux et collèges ayant adhérés à la convention 65000 - tarbes”
Description du marché: entretien général
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 points
Critère de qualité (nom):
“1.1-Tests des échantillons portant sur l'efficacité en condition normale d'utilisation”
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom): 1.2-Analyses fiches techniques (caractéristiques techniques des produits)
Critère de qualité (pondération): 5 points
Critère de qualité (nom):
“1.3-Analyses des fiches de données de sécurités (normes en termes d'hygiènes et de sécurités)”
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): 1.4-Qualités des services supports : la formation
Critère de qualité (pondération): 4 points
Critère de qualité (nom): 1.5-Qualités des services supports : services après-vente
Critère de qualité (pondération): 3 points
Critère de qualité (nom): 1.6-Qualités des services supports : modalités du suivi administratif
Critère de qualité (nom): 3-Délai de livraison
Critère de coût (nom): 2-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50 points
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Aspirateurs📦
Description du marché: matériels d'entretien
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1-Analyses fiches techniques (caractéristiques techniques des produits)
Critère de qualité (nom): 1.2-Qualités des services supports : la formation
Critère de qualité (nom): 1.3-Qualités des services supports : services après-vente
Critère de qualité (nom): 1.4-Qualités des services supports : modalités du suivi administratif
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: budget de la collectivité et de chaque membre du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-29
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours”
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 041-120922 (2023-02-22)
Avis d'attribution de marché (2023-07-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 820 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ensemble des bâtiments départementaux et collèges ayant adhérés à la convention 65000 Tarbes”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 041-120922
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230040
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien général
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hycodis
Adresse postale: za Porte Du Quercy
Commune postale: Fumel
Code postal: 47502
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230041
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériels d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sodiscol
Adresse postale: 13 Rue Des Battants
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31142
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: consommables de cuisine
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus...”
la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus indique le montant maximum annuel retenu (marché conclu pour 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an). Le lot 3 à été déclaré sans suite pour absence de concurrence. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 131-417792 (2023-07-06)