Avis de marché (2023-05-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2023-30
Brève description:
“les marchés ont pour objet la fourniture et livraison de produits d'entretien et de matériel de nettoyage pour les services de la ville de Montrouge” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-19 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-304991
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
“ces marchés sont des un accord-cadres à bons de commande mono-attributaire au sens de l'alinéa 2 de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique.ils...”
ces marchés sont des un accord-cadres à bons de commande mono-attributaire au sens de l'alinéa 2 de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique.ils sont traités à prix unitaires ajustables et s'exécutent au moyen de bons de commande dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulière.les marchés s'exécuteront au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande délivrés par la Direction des services techniques.le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. -En cas de survenance d'événements qui pourraient altérer l'équilibre financier du contrat en cours d'exécution, en cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché, en cas d'évolution du périmètre d'exécution du marché par adjonction de personnes non bénéficiaires initialement ou de sites d'approvisionnement ou encore en d'évolution importante du coût des matières premières ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché et sur demande écrite dûment justifiée du titulaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de revoir les stipulations du marché sans que cette modification ne conduise à bouleverser l'équilibre du marché et remettre en cause les conditions initiales de la mise en concurrence.la mise en oeuvre de cette clause de réexamen pourra être initiée à l'initiative de la ville de Montrouge ou sur demande justifiée du Titulaire du marché. La demande devra parvenir à la ville par Lettre recommandée avec Ar.Les candidats pourront répondre pour un lot, ou pour l'ensemble des lots.les marchés sont conclus pour une année à compter de leur date de notification.ils pourront être reconduits par la personne publique trois fois par période de douze mois chacune de manière tacite sauf envoi par la ville d'une lettre de renonciation trois mois avant la date anniversaire des marchés.le présent marché est estimé à 83 000 euro(s) HT annuelil n'est pas fixé de montant minimum, le montant maximum hors taxes annuel est fixé a 120 000 euros (H.T.).La consultation prévoit la remise d'échantillons
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Source: OJS 2023/S 097-304991 (2023-05-17)