fourniture et livraison de pièces de rechanges ou d'accessoires et services annexes pour les véhicules utilitaires et camions

Département de la Corrèze

fourniture et livraison de pièces de rechange ou d'accessoires d'origine et de prestations de maintenance ou réparation sur les véhicules utilitaires et poids-lourds utilisés pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.

Qui ?

• Département de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2022AFF059
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: hôtel du Département Marbot 9 rue René et Émile Fage - bp 199 - service Commande Publique
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_eJ0W60zOkt 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-038181
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 900 000 euro(s) HT sur la durée des 3 ans et 9 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces de rechange ou d'accessoires et services annexes pour véhicules PL de marque renault vi
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de pièces de rechange ou d'accessoires et services annexes pour véhicules PL de marque renault vi

Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 mois
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 900 000 euro(s) HT sur la durée des 3 ans et 9 mois

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces de rechange ou d'accessoires et services annexes pour véhicules PL de marque MERCEDES
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de pièces de rechange ou d'accessoires et services annexes pour véhicules PL de marque MERCEDES

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 250 000 euro(s) HT pour la durée des 3 ans et 9 mois

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces de rechange ou d'accessoires et services annexes pour véhicules utilitaires et PL de marque IVECO
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture et livraison de pièces de rechange ou d'accessoires et services annexes pour véhicule utilitaires et PL de marque IVECO

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 70 000 euro(s) HT pour la durée des 3 ans et 9 mois

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces de rechange ou d'accessoires et services annexes pour véhicules utilitaires de marque RENAULT
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture et livraison de pièces de rechange ou d'accessoires et services annexes pour véhicules utilitaires de marque RENAULT

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée des 3 ans et 9 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Corrèze (19)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Dc1 - lettre de candidature - dc2 - déclaration du candidat- pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société- déclaration sur l'honneur : Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés- situation de redressement judiciaire : Lorsque le candidat est en redressement judiciaire- attestation d'assurance - attestations sociales et fiscales- extrait K-Bis

Capacité technique et professionnelle:

références de livraisons ou services similaires- certificats de qualification professionnelle

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.accord-cadre mono-attributairefinancement sur ressources propres du Département - prix révisables par ajustement - paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit pointscontenu de l'offre (pour chaque lot) :Acte d'engagementbordereau des Prix Unitaires/Détail EstimatifAnnexes 1 et 2 au Cahier des Clauses ParticulièresCatalogue fournisseur et sa grille de remise/rabais (sous format Excel) En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 015-038181 (2023-01-17)

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