fourniture et livraison de peinture et de poudre de traçage pour terrains de sports, de peinture en bâtiment et accessoires, et de peinture routière et autres

Ville de Beaucaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Perret
• Tollens

Qui ?

• Ville de Beaucaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Ballons de football › Matériel de marquage des terrains de football
• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Peintures › Peinture de marquage routier

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-13	Avis de marché
2023-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Brève description:

fourniture et livraison de peinture et de poudre de traçage pour terrains de sports, de peinture en bâtiment et accessoires, et de peinture routière et autres

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466593040 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-033459
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 EUR (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fourniture et livraison de peinture et de poudre de traçage pour terrains de sports avec mise à disposition d'une traceuse à pulvérisation avec un système à batterie et la possibilité de double usage
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de peinture et de poudre de traçage pour terrains de sports avec mise à disposition d'une traceuse à pulvérisation avec un système à batterie et la possibilité de double usage

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 EUR (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: fourniture et livraison de peinture en bâtiment et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de peinture en bâtiment et accessoires
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum annuel de 65 000,00 EUR (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: fourniture et livraison de peinture routière et autres
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de peinture routière et autres
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 EUR (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

complexe sportif Fernand Lamouroux Chemin des Romains 30 300 BEAUCAIRE

ateliers municipaux 285 rue Robert Schumann 30 300 BEAUCAIRE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique. (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc1 (dernière version) ou le Dume) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc2 (dernière version) ou le Dume)

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dis-pose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le maire, Julien SANCHEZ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.la date prévisionnelle de mise en place d'une nouvelle procédure est en début d'année 2027

appel d'offres ouvert.forme juridique du groupement :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.cautionnement et garanties financières :Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Aucune avance ne sera versée.modalités essentielles de financement et de paiement :Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.retrait du dossier de consultation :Il est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-securises.fr Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.remise des offres :La transmission des documents par voie électronique est effectuée avant la date et l'heure limites de réception des offres sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches-securises.frÉchantillons :Dans cette consultation, les candidats doivent fournir Des échantillons mentionnés à l'article 5.2 du règlement de la Consultation.Renseignements complémentaires :Pour tout renseignement complémentaire concernant cetteconsultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marches-securises.fr Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Les documents de la consultation sont communiqués aux candidats dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande. Information des candidats non retenus :L'Acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre.ouverture des offres :Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres, en présence de l'acheteur. L'Ouverturedes plis n'est pas publique et aucune personne extérieure à la Commune ne peut y participer

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 013-033459 (2023-01-13)

Avis d'attribution de marché (2023-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-12 📅
Date de publication: 2023-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 135-430734
Se réfère à l'avis: 2023/S 013-033459
Numéro JO-S: 135

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: perret
Adresse postale: ancienne Route de Saint Gilles Quartier la Furanne CS 50117
Commune postale: Arles
Code postal: 13631
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: tollens
Adresse postale: tour Carré Michelet 5ème étage, 10 12 Cours Michelet CS 40288
Commune postale: La Defense
Code postal: 92062
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de la notification, pour une période initiale de 1 an.la reconductionl'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.le délai d'exécutionles délais d'exécution commencent à courir à compter de la date prescrite par le bon de commande. Les candidats pourront proposer des délais plus avantageux que les délais de base sur l'acte d'engagement. Si le candidat ne propose pas de délais plus avantageux, les délais de base s'appliqueront par défaut. Les délaisd'exécution tiennent compte de la nature et de la quantité des prestations à réaliser. Les délais d'exécution commencent à courir à compter de la date prescrite par le bon de commande, ou à défaut à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire. La Commune pourra demander un devis au titulaire. Le titulaire devra répondre à cette demande et faire parvenir à la Commune le devis dans un délai maximum de 7 jours ouvrés.en cas de dépassement des délais, les pénalités fixés à l'article 13 du présent document sont applicables

Source: OJS 2023/S 135-430734 (2023-07-12)

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