l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Papiers Pour Les Ateliers De Reprographie De La Region Occitanie
2023-Fcs-0006”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 128 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de papiers ramettes en fibres vierges et recyclées
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie et papier pour xérographie📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région occitanie 34000 - montpellier
Description du marché: fourniture et livraison de papiers ramettes en fibres vierges et recyclées
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour les lots 1 et 2 :L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.Pour le lot 3 :L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an....”
Description des renouvellements
pour les lots 1 et 2 :L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.Pour le lot 3 :L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de papiers en rames en fibres vierges et recyclées, papiers spéciaux et consommables” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de papiers en rames en fibres vierges et recyclées, papiers spéciaux et consommables” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de papiers sécurisés pour feuilles de paie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fourniture et livraison de papiers sécurisés pour feuilles de paie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 035-101439 (2023-02-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 128 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: région occitanie 34000 Montpellier
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 035-101439
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230310
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture et livraison de papiers ramettes en fibres vierges et recyclées
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa France
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Commune postale: Villabe
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230311
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture et livraison de papiers en rames en fibres vierges et recyclées, papiers spéciaux et consommables” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230312
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture et livraison de papiers sécurisés pour feuilles de paie
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Chereau Associes
Adresse postale: 20 Av Du Clos Toutain
Commune postale: Vaucresson
Code postal: 92420
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
“les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à...”
les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
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Source: OJS 2023/S 132-421129 (2023-07-07)