fourniture et livraison de mobiliers et materiels pedagogiques pour le college du larzac - 15 lots
conseil Départemental de l Aveyron
la consultation comporte 15 lots.chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments médicaux divers › Mobilier médical
- • Instruments de musique et pièces pour instruments de musique › Instruments de musique
- • Matériel de projection télévisée › Matériel audiovisuel
- • Mobilier › Mobilier de laboratoire
- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Mobilier de bureau › Mobilier informatique
- • Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour › Mobilier de salle à manger
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
- • Services de réparation et d'entretien
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Équipement d'atelier
- • Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 22S0118
Brève description: la consultation comporte 15 lots.chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier de bureau 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Mobilier informatique 📦
Mobilier de laboratoire 📦
Mobilier de salle à manger 📦
Équipement d'atelier 📦
Mobilier médical 📦
Équipement de cuisine 📦
Services de réparation et d'entretien 📦
Services de nettoyage 📦
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Instruments de musique 📦
Matériel audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: pole Avenir des Territoires Direction des Collèges route du monastère Cs10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-092381
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: mobilier scolaire
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: mobilier administratif
Numéro du lot: 2
Brève description: mobilier administratif selon le CCTP
Intitulé du lot: mobilier de cdi et bibliothèque
Numéro du lot: 3
Brève description: mobilier de cdi et bibliothèque selon le CCTP
Intitulé du lot: mobilier informatique
Numéro du lot: 4
Brève description: mobilier informatique selon le CCTP
Intitulé du lot: mobilier sciences et technologie
Numéro du lot: 5
Brève description: mobilier sciences et technologie selon le CCTP
Intitulé du lot: mobilier de restauration et lieux de vie
Numéro du lot: 6
Brève description: mobilier de restauration et lieux de vie selon le CCTP
Intitulé du lot: mobilier d'atelier, vestiaires et rayonnages
Numéro du lot: 7
Brève description: mobilier d'atelier, vestiaires et rayonnages selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel d'infirmerie et équipement divers
Numéro du lot: 8
Brève description: matériel d'infirmerie et équipement divers selon le CCTP
Intitulé du lot: petit matériel de cuisine
Numéro du lot: 9
Brève description: petit matériel de cuisine selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel de maintenance
Numéro du lot: 10
Brève description: matériel de maintenance selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel de nettoyage
Numéro du lot: 11
Brève description: matériel de nettoyage selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel pour l'enseignement des sciences physiques, de la chimie et de la svt
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description: matériel pour l'enseignement de la technologie selon le CCTP
Intitulé du lot: instrument de musique
Numéro du lot: 14
Brève description: instrument de musique selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel audiovisuel
Numéro du lot: 15
Brève description: matériel audiovisuel selon le CCTP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond iv b.p. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 032-092381 (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 22S0118
Brève description: la consultation comporte 15 lots.chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier de bureau 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Mobilier informatique 📦
Mobilier de laboratoire 📦
Mobilier de salle à manger 📦
Équipement d'atelier 📦
Mobilier médical 📦
Équipement de cuisine 📦
Services de réparation et d'entretien 📦
Services de nettoyage 📦
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Instruments de musique 📦
Matériel audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: pole Avenir des Territoires Direction des Collèges route du monastère Cs10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-092381
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
les informations sur les modalités d'ouverture des offres (date et heure) sont fournies à titre purement indicatif
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: mobilier scolaire
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: mobilier administratif
Numéro du lot: 2
Brève description: mobilier administratif selon le CCTP
Intitulé du lot: mobilier de cdi et bibliothèque
Numéro du lot: 3
Brève description: mobilier de cdi et bibliothèque selon le CCTP
Intitulé du lot: mobilier informatique
Numéro du lot: 4
Brève description: mobilier informatique selon le CCTP
Intitulé du lot: mobilier sciences et technologie
Numéro du lot: 5
Brève description: mobilier sciences et technologie selon le CCTP
Intitulé du lot: mobilier de restauration et lieux de vie
Numéro du lot: 6
Brève description: mobilier de restauration et lieux de vie selon le CCTP
Intitulé du lot: mobilier d'atelier, vestiaires et rayonnages
Numéro du lot: 7
Brève description: mobilier d'atelier, vestiaires et rayonnages selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel d'infirmerie et équipement divers
Numéro du lot: 8
Brève description: matériel d'infirmerie et équipement divers selon le CCTP
Intitulé du lot: petit matériel de cuisine
Numéro du lot: 9
Brève description: petit matériel de cuisine selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel de maintenance
Numéro du lot: 10
Brève description: matériel de maintenance selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel de nettoyage
Numéro du lot: 11
Brève description: matériel de nettoyage selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel pour l'enseignement des sciences physiques, de la chimie et de la svt
Numéro du lot: 12
Brève description:
matériel pour l'enseignement des sciences physiques, de la chimie et de la svt selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel pour l'enseignement de la technologie
Numéro du lot: 13
Brève description: matériel pour l'enseignement de la technologie selon le CCTP
Intitulé du lot: instrument de musique
Numéro du lot: 14
Brève description: instrument de musique selon le CCTP
Intitulé du lot: matériel audiovisuel
Numéro du lot: 15
Brève description: matériel audiovisuel selon le CCTP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- la lettre de candidature (Dc1 disponible sur
- la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment)
Afficher plus
- Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:
les informations sur les modalités d'ouverture des offres (date et heure) sont fournies à titre purement indicatif
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur : http://www.aveyron.fr. Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité : https://www.aveyron.fr. Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond iv b.p. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; - soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, req. No358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : https://www.conseil-etat.fr/
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