fourniture et livraison de lubrifiants (2023-2027)

Ville de Cholet

la consultation porte sur la fourniture et la livraison de lubrifiants en vrac et fût destinés à la maintenance des matériels, des véhicules et des engins de la Villle de Cholet et de l'agglomération du Choletais pour les années 2023 à 2027.
- les prestations sont susceptibles de varier, par période, dans les limites suivantes :
Ville de Cholet : 41 666,67 euro ht, soit 50 000,00 euro (T.T.C.) maximum annuel
agglomération du Choletais : 20 833,33 euro ht, soit 25 000,00 euro (T.T.C.) maximum annuel

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• entreprise york sas

Qui ?

• Ville de Cholet

Qu'est-ce que c'est ?

• Préparations lubrifiantes › Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-24	Avis de marché
2023-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Brève description:

la consultation porte sur la fourniture et la livraison de lubrifiants en vrac et fût destinés à la maintenance des matériels, des véhicules et des engins de la Villle de Cholet et de l'agglomération du Choletais pour les années 2023 à 2027. - les prestations sont susceptibles de varier, par période, dans les limites suivantes : Ville de Cholet : 41 666,67 euro ht, soit 50 000,00 euro (T.T.C.) maximum annuel agglomération du Choletais : 20 833,33 euro ht, soit 25 000,00 euro (T.T.C.) maximum annuel

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Code CPV supplémentaire: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cholet
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet (coordonnateur) / Agglomération du Choletais - hôtel de Ville - rue Saint Bonaventure - b.P. 32135
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 244092690 📞
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-188991
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
date et heure ci-dessus prévisionnelles, séance non publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- les prestations sont susceptibles de varier, par période, dans les limites suivantes :

Ville de Cholet : 41 666,67 euro ht, soit 50 000,00 euro (T.T.C.) maximum annuel

agglomération du Choletais : 20 833,33 euro ht, soit 25 000,00 euro (T.T.C.) maximum annuel

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse, par période de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Informations complémentaires: date et heure ci-dessus prévisionnelles, séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21490099500017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

- la transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com, de manière à parvenir au plus tard avant cette date.

Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (cd rom, clé Usb...) n'est pas autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 063-188991 (2023-03-24)

Avis d'attribution de marché (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation porte sur la fourniture et la livraison de lubrifiants en vrac et fût destinés à la maintenance des matériels, des véhicules et des engins de la Villle de Cholet et de l'agglomération du Choletais pour les années 2023 à 2027. - Les prestations sont susceptibles de varier, par période, dans les limites suivantes : Ville de Cholet : 41 666,67 euros HT, soit 50 000,00 euros (T.T.C.) maximum annuel Agglomération du Choletais : 20 833,33 euros HT, soit 25 000,00 euros (T.T.C.) maximum annuel

Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-493181
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-188991
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

avis d'appel à la concurrence envoyé le 24 mars 2023 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'union Européenne. Accord-Cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable expressément trois fois par période d'un an, sans engagement minimum, pour un montant maximum annuel de 41 666,67 euro ht soit 50 000 euro ttc pour la Ville de Cholet et 20 833,33 euro soit 25 000 euro ttc pour l'agglomération du Choletais. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'hôtel de Ville / Hôtel d'agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de lubrifiants (2023 à 2027)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: entreprise york sas
Numéro d'enregistrement national: 80387755400011
Adresse postale: 1394 avenue Draguignan, ZI Toulon Est
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83088
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

avis d'appel à la concurrence envoyé le 24 mars 2023 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'union Européenne.

Accord-Cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable expressément trois fois par période d'un an, sans engagement minimum, pour un montant maximum annuel de 41 666,67 euro ht soit 50 000 euro ttc pour la Ville de Cholet et 20 833,33 euro soit 25 000 euro ttc pour l'agglomération du Choletais.

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'hôtel de Ville / Hôtel d'agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30.

Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles

Source: OJS 2023/S 155-493181 (2023-08-09)

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