fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés, livres non scolaires lus, livres numériques, compacts disques et vinyles pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-Atlantiques
fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés, livres non scolaires lus, livres numériques, compacts disques et vinyles pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - lot no8 : Livres numériques: fictions et documentaires (français et Vo) pour les adultes et la jeunesse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-16 | Avis de marché |
| 2023-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: DCJS_2023049
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: direction Générale Adjointe des Territoires, Education Vivre Ensemble - direction de la Culture, de la Jeunesse et des Sports - mission Lecture Publique - 179 avenue des Lilas
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Courrier électronique: missionmarches@le64.fr 📧
Téléphone: +33 559114664 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=580053&orgAcronyme=t5y64 🌏
URL pour la participation: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-108459
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=580053&orgAcronyme=t5y64 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Nolibos - 50 cours Lyautey Bp543
Commune postale: Pau.
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux
Adresse postale: 4 B Esplanade Charles-De-Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Nolibos, 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 037-108459 (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: DCJS_2023049
Brève description:
fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés, livres non scolaires lus, livres numériques, compacts disques et vinyles pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - lot no8 : Livres numériques: fictions et documentaires (français et Vo) pour les adultes et la jeunesse
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: direction Générale Adjointe des Territoires, Education Vivre Ensemble - direction de la Culture, de la Jeunesse et des Sports - mission Lecture Publique - 179 avenue des Lilas
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Courrier électronique: missionmarches@le64.fr 📧
Téléphone: +33 559114664 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=580053&orgAcronyme=t5y64 🌏
URL pour la participation: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-108459
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2023. Reconductible 3 fois, chaque période reconduite aura une durée d'exécution de 12 mois. Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 15 000 euro(s) maximum : 40 000 euro(s)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
livres numériques: fictions et documentaires (français et Vo) pour les adultes et la jeunesse
Durée de l'accord: 9 mois Description des renouvellements: 3 reconductions tacites
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2023. Reconductible 3 fois, chaque période reconduite aura une durée d'exécution de 12 mois. Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 15 000 euro(s) maximum : 40 000 euro(s)
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)Le candidat produit si nécessaires les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
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présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=580053&orgAcronyme=t5y64 🌏
Référence
Informations complémentaires
crédits départementaux : Chapitre : 011 - nature : 6182 - fonction : 0202 - délai global de paiement de 30 jours. - Prix unitaireles réponses électroniques sont obligatoires pour la présente consultation. La signature électronique est facultative.Les modalités de téléchargement de l'intégralité du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques : https://eadministration.lafibre64.fr (Référence de la consultation : Dcjs_2023049). L'Accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés " .zip ". Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. Les candidats peuvent transmettre adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde à l'adresse suivante : Département des Pyrénées-Atlantiques - hôtel du Département - dGADGS - direction juridique et de la commande publique - mission marchés- 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 9
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Nolibos - 50 cours Lyautey Bp543
Commune postale: Pau.
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux
Adresse postale: 4 B Esplanade Charles-De-Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Nolibos, 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 037-108459 (2023-02-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411054
Se réfère à l'avis: 2023/S 037-108459
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Nom: ombres blanches
Adresse postale: 50 rue Gambetta
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 129-411054 (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411054
Se réfère à l'avis: 2023/S 037-108459
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
les modalités de consultation du contrat : Le contrat est consultable en application de la loi du 17 juillet 1978 à l'hôtel du Département - dGADGS -Direction juridique et de la commande publique - mission Marchés - 64 avenue Jean Biray 64058 Pau cedex 9 (Horaires : 8h30-12h00 / 14h00-17h00) - tél :0559114347.missionmarches@le64.fr
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Nom: ombres blanches
Adresse postale: 50 rue Gambetta
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 129-411054 (2023-07-03)
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