Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de granulats
DGAPID_2023001
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Brève description: fourniture et livraison de granulats
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison granulats UTD Pau et Est Béarn
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: fourniture et livraison granulats UTD Pau et Est Béarn
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3...”
Description des renouvellements
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'une année
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison granulats UTD Gaves et Soubestre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison granulats UTD Gaves et Soubestre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison granulats UTD Haut Béarn
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et livraison granulats UTD Haut Béarn
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 04 : Fourniture et livraison granulats utd bns et Labourd
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 04 : Fourniture et livraison granulats utd bns et Labourd
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature et désignation du mandataire par sescotraitants en cas de groupement, dûment complétée. Le candidat...”
Liste et brève description des conditions
le Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature et désignation du mandataire par sescotraitants en cas de groupement, dûment complétée. Le candidat veillera, tout particulièrement,à renseigner à la rubrique F1 du formulaire relative à la déclaration sur l'honneur justifiant qu'iln'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10Du Code de la commande publique (case à cocher)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou de chaque cotraitant en cas de groupement.Déclaration de chiffre d'affaires :...”
Liste et brève description des critères de sélection
le formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou de chaque cotraitant en cas de groupement.Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat etle chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximumsur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou dudébut d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“crédits départementaux - imputation budgétaire: 011-60633-621 - nomenclature départementale F22-1 - prix unitaires révisables Délai global de paiement 30...”
crédits départementaux - imputation budgétaire: 011-60633-621 - nomenclature départementale F22-1 - prix unitaires révisables Délai global de paiement 30 jours - le taux de l'avance est fixé à 5 %. lot 1 : Pour la période initiale : Montant minimum HT (euro(s)) : 80 000,00 - montant maximum HT (euro(s)) : 350 000,00pour chacune des périodes suivantes : Montant minimum HT (euro(s)) : 150 000,00 - montant maximum HT (euro(s)) : 350 000,00 LOT 2 : Pour la période initiale : Montant minimum HT (euro(s)) : 40 000,00 - montant maximum HT (euro(s)) : 250 000,00pour chacune des périodes suivantes : Montant minimum HT (euro(s)) : 100 000,00 - montant maximum HT (euro(s)) : 250 000,00lot 3 : Pour la période initiale : Montant minimum HT (euro(s)) : 10 000,00 - montant maximum HT (euro(s)) : 150 000,00pour chacune des périodes suivantes : Montant minimum HT (euro(s)) : 40 000,00 - montant maximum HT (euro(s)) : 150 000,00lot 4 : Pour la période initiale : Montant minimum HT (euro(s)): 5 000,00 - montant maximum HT (euro(s)) : 100 000,00pour chacune des périodes suivantes : Montant minimum HT (euro(s)) : 10 000,00 - montant maximum HT (euro(s)) : 100 000,00les réponses électroniques sont obligatoires pour la présente consultation. La signature électronique est facultative. Les modalités de téléchargement de l'intégralité du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques : https://eadministration.lafibre64.fr (Référence de la consultation : Dgapid_2023001. L'Accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés " .zip ". Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. Les candidats peuvent transmettre adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde à l'adresse suivante : Département des Pyrénées-Atlantiques - hôtel du Département - dGADGS - direction juridique et de la commande publique - mission marchés- 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 9
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50 cours Lyautey - bP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux”
Adresse postale: 4 B, esplanade Charles-De-Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50 cours Lyautey - bP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 063-187576 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 263 433 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 063-187576
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230084
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1:utd Pau et Est Béarn
Date de conclusion du contrat: 2023-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: dragage du Pont de Lescar
Adresse postale: avenue du Vert Galant
Commune postale: Lescar
Code postal: 64230
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 822 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230086
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3: UTD Haut Béarn
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 963 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230087
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4:utd BNS et Labourd
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 648 💰
Source: OJS 2023/S 134-425609 (2023-07-11)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de granulats - lot no 2 : UTD Gave et Soubestre
DGAPID_2023001”
Brève description: fourniture et livraison de granulats - - Lot no 2 : UTD Gave et Soubestre
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 115015.20 💰
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20230270
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no 2 : UTD Gave et Soubestre
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: dragage du Pont de Lescar,
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115015.20 💰
“le contrat est consultable en application de la loi du 17 juillet 1978 à l'hôtel du Département - dGS-DJCP- mission Marchés publics - 64 avenue Jean Biray...”
le contrat est consultable en application de la loi du 17 juillet 1978 à l'hôtel du Département - dGS-DJCP- mission Marchés publics - 64 avenue Jean Biray 64058 Pau cedex 9 (Horaires : 8h30-12h00 / 14h00-17h00) - tél :0559114347
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Source: OJS 2023/S 208-652993 (2023-10-24)