la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de consommables, produits et matériels d'entretien.
Les caractéristiques techniques principales du marché figurent au cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de vandoeuvre
Adresse postale: 7 rue de Parme
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal: 54500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@vandoeuvre.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.xmarches.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de consommables, produits et matériels d'entretien
VAND2327-2330”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de consommables, produits et matériels d'entretien.
Les caractéristiques techniques...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de consommables, produits et matériels d'entretien.
Les caractéristiques techniques principales du marché figurent au cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 645 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits et petits matériels d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour le nettoyage des bâtiments communaux de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
L'Accord-Cadre avec...”
Description du marché
fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour le nettoyage des bâtiments communaux de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Montant minimum : 30 000 euro ht/an
Montant maximum : 70 000 euro ht/an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification.
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification.
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible
Description
Informations complémentaires:
“téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les...”
Informations complémentaires
téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons identifiés dans le bpu.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essuyage ouate et distributeurs associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en papier à usage sanitaire📦
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture et livraison d'essuyage ouate et de distributeurs associés.
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la fourniture et livraison d'essuyage ouate et de distributeurs associés.
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Montant minimum : 20 000 euros Ht/An
Montant maximum : 55 000 euros Ht/An
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les...”
Informations complémentaires
téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons identifiés dans le BPU
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chariots et matériels associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Seaux📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de chariots avec le matériels associés.
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R....”
Description du marché
fourniture et livraison de chariots avec le matériels associés.
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Montant minimum : 15 000 euros Ht/An
Montant maximum : 45 000 euros Ht/An
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels et machines d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Machines d'entretien des sols📦
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels et machines d'entretien.
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R....”
Description du marché
fourniture et livraison de matériels et machines d'entretien.
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Montant minimum : 15 000 euros Ht/An
Montant maximum : 45 000 euros Ht/An
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21
14:00 📅
“téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr.
Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques...”
téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr.
Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués exclusivement sur le portail de facturation Chorus Pro
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - co no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du
contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 057-168486 (2023-03-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de consommables, produits et matériels d'entretien”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 645 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour le nettoyage des bâtiments communaux de Vandoeuvre-Lès-Nancy. L'Accord-Cadre avec...”
Description du marché
fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour le nettoyage des bâtiments communaux de Vandoeuvre-Lès-Nancy. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : 30 000 euros Ht/An Montant maximum : 70 000 euros Ht/An
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum : 30 000 euros Ht/An Montant maximum : 70 000 euros Ht/An. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la...”
Informations complémentaires
montant minimum : 30 000 euros Ht/An Montant maximum : 70 000 euros Ht/An. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le marché est reconduit tacitement 2 fois. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture et livraison d'essuyage ouate et de distributeurs associés.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la fourniture et livraison d'essuyage ouate et de distributeurs associés.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.
2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : 20 000 euros Ht/An Montant maximum : 55 000 euros Ht/An
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum : 20 000 euros Ht/An Montant maximum : 55 000 euros Ht/An
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la...”
Informations complémentaires
montant minimum : 20 000 euros Ht/An Montant maximum : 55 000 euros Ht/An
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le marché est reconduit tacitement 2 fois. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture et livraison de chariots avec le matériels associés. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R....”
Description du marché
Fourniture et livraison de chariots avec le matériels associés. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum : 15 000 euros Ht/An Montant maximum : 45 000 euros Ht/An
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum : 15 000 euros Ht/An Montant maximum : 45 000 euros Ht/An. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la...”
Informations complémentaires
montant minimum : 15 000 euros Ht/An Montant maximum : 45 000 euros Ht/An. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le marché est reconduit tacitement 2 fois. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériels et machines d'entretien. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R....”
Description du marché
Fourniture et livraison de matériels et machines d'entretien. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Montant minimum : 15 000 euros Ht/An Montant maximum : 45 000 euros Ht/An
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 057-168486
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2327
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits et petits matériels d'entretien
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe pierre le goff - pLG
Adresse postale: zone Actisud Saint Jean - jouy aux Arches - bp70087
Commune postale: Ars-sur-Moselle
Code postal: 57133
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2328
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: essuyage ouate et distributeurs associés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 165 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2329
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: chariots et matériels associés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 135 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2330
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériels et machines d'entretien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 135 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
Source: OJS 2023/S 134-425205 (2023-07-11)