fourniture Et Livraison De Composteurs Domestiques

Metz Métropole

accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitureslot no1 : fourniture et livraison de composteurs domestiques en bois : Estimation annuelle de commande (non contractuelle) : 75 000 euro(s) HtLot no2 : fourniture et livraison de composteurs domestiques en plastique recyclé : Estimation annuelle de commande (non contractuelle) : 35 000 euro(s) HtLot no3 : fourniture et livraison de lombricomposteurs domestiques en plastique recyclé : Estimation annuelle de commande (non contractuelle) : 15 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-13 Avis de marché
2023-05-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 22610a
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitureslot no1 : fourniture et livraison de composteurs domestiques en bois : Estimation annuelle de commande (non contractuelle) : 75 000 euro(s) HtLot no2 : fourniture et livraison de composteurs domestiques en plastique recyclé : Estimation annuelle de commande (non contractuelle) : 35 000 euro(s) HtLot no3 : fourniture et livraison de lombricomposteurs domestiques en plastique recyclé : Estimation annuelle de commande (non contractuelle) : 15 000 euro(s) (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metz metropole
Adresse postale: 1 place du Parlement, Cs 30353
Code postal: 57011
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metzmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-13 📅
Date limite de soumission: 2023-03-21 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-103189
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecterà l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3799
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 : fourniture et livraison de composteurs domestiques en bois
Numéro du lot: 1
Brève description: se reporter au Cctp pour le descriptif
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: période initiale de 12 mois renouvelable deux fois 12 mois
Intitulé du lot: lot no2 : fourniture et livraison de composteurs domestiques en plastique recyclé
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot no3 : fourniture et livraison de lombricomposteurs domestiques en plastique recyclé
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Métropolitain - rue de la Mouée 57070 - metz

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
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Situation économique et financière:
attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales
Capacité technique et professionnelle:
attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation), Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003986500106
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: metz Metropole : https://www.sis-marches.marches-publics.info
Adresse postale: place Du Parlement De Metz
Code postal: 57000
Téléphone: +33 387201000 📞
Courrier électronique: marchespublics@eurometropolemetz.eu 📧
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: février 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 035-103189 (2023-02-13)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 435 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302227
Se réfère à l'avis: 2023/S 035-103189
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
les montants indiqués sont donnés à titre prévisionnels, ils ne sont pas contractuels.L'accord-cadre est lancé avec un montant maximum par lot

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Métropolitain - rue de la Mouée 57070 Metz

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: emeraude I.D
Adresse postale: 17 Rue Louis De Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 205 610 EUR 💰
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 65 330 EUR 💰
Nom: vers La Terre International
Adresse postale: zae Des Aires
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 24 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
Source: OJS 2023/S 097-302227 (2023-05-17)