Avis de marché (2023-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l'indre
Numéro d'enregistrement national: 22360001600016
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés CS 20639
Commune postale: Châteauroux Cedex
Code postal: 36020
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite par lintermédiaire de la plateforme www.achatpublic.com -...”
Personne de contact
Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite par lintermédiaire de la plateforme www.achatpublic.com - point de contact (copie de sauvegarde, problème daccès...) : DGARTPE : tél. : 02-54-08-37-52/54/55/56
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département de l'indre - 4 lots”
Produits/services: Trophées📦
Brève description:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département de l'indre - 4 lots”
Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: récompenses
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Médailles📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières....”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières. Montant maximum annuel de 15 000,00 euro(s) (H.T.).
Fourniture de coupes, médailles, trophées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accords-Cadres conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, reconductibles trois fois.”
Informations complémentaires:
“la conclusion des marchés subséquents ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Lors de la survenance du besoin, le pouvoir...”
Informations complémentaires
la conclusion des marchés subséquents ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Lors de la survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur adressera simultanément, une lettre de consultation incluant le cahier des charges des produits souhaités à chacun des titulaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières....”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières. Montant maximum annuel de 80 000,00 euro(s) (H.T.).
Fourniture de vêtements, sacs , casquettes, tours de cou, vêtements ou accessoires en textiles écologiques, serviettes éponge
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la conclusion des marchés subséquents ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Lors de la survenance du besoin, le pouvoir...”
Informations complémentaires
la conclusion des marchés subséquents ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Lors de la survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur adressera simultanément, une lettre de consultation incluant le cahier des charges des produits souhaités à chacun des titulaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: objets promotionnels divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Stylos à bille📦
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières....”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières. Montant maximum annuel de 80 000,00 euro(s) (H.T.).
Fournitures de stylos et crayons, carnets de note, porte-clés, jeux, parapluie, cartables, porte documents, mallettes, sacs papier ou en matière biodégradable, produits technologiques, produits écologiques autres que ceux issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclés, produits divers en bois, cuirs, plastique, métal, porcelaine, produit de vannerie, verres, gobelets
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“objets promotionnels et articles textiles issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières....”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières. Montant maximum annuel de 35 000,00 euro(s) (H.T.).
Fourniture de vêtements, sacs, casquettes, serviettes éponge, stylos et crayons, carnets de note, porte-clés, jeux, sacs papier, produits technologiques, gobelets.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature à signer. -Déclaration du candidat Dc2. -Liste des moyens en personnel et techniques. -Références de prestations similaires au cours...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature à signer. -Déclaration du candidat Dc2. -Liste des moyens en personnel et techniques. -Références de prestations similaires au cours des 3 dernières années. -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: formulaire de candidature
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: formulaire de candidature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-24
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la...”
financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Le marché pourra être attribué à un groupement d'entreprises. Si ce groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 cours Bugeaud CS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français).
Référé contractuel jusqu'au 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français).
Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative).
Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative).
Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir.
Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 015-040023 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-05-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: récompenses
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de lenvironnement
Description
Informations complémentaires:
“accord-cadre à marchés subséquents passé pour un an reconductible 3 fois, avec un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).”
Description du marché: articles textiles
Informations complémentaires:
“accord-cadre à marchés subséquents passé pour un an reconductible 3 fois, avec un montant maximum annuel de 80 000 euro (H.T.).”
Description du marché: objets promotionnels divers
Description du marché:
“objets promotionnels et articles textiles issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées”
Informations complémentaires:
“accord-cadre à marchés subséquents passé pour un an reconductible 3 fois, avec un montant maximum annuel de 35 000 euro (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-040023
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-AOOAC-010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: récompenses
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: trophees des vainqueurs
Commune postale: Lezennes
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: dream act
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: recompenses sportives
Commune postale: Chateauroux
Région: Indre🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-AOOAC-011
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: articles textiles
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: action top
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Région: Val-d’Oise🏙️
Nom: vendredi 13
Commune postale: Lavaur
Région: Tarn🏙️
Nom: cecop
Commune postale: Genneviliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: stilc
Commune postale: Langon
Région: Gironde🏙️
Nom: lcom
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-AOOAC-012
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: objets promotionnels divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-AOOAC-013
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“objets promotionnels et articles textiles issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Source: OJS 2023/S 089-272845 (2023-05-03)