fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour chevaux au profit du pôle de Montlhéry et du pôle Paris Ecole Militaire du Gsbdd Idf
Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF
fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour chevaux au profit du pôle de Montlhéry et du pôle Paris Ecole Militaire du Gsbdd Idf
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/sca/pfaf-idf
Adresse postale: 8, avenue du président kennedy - bP 40202, F
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-paris-bap-achfct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139212508 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2195617&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-121071
Numéro JO-S: 41
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 760 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de denrées alimentaires au profit des entités soutenues par le pôle Montlhéry
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires pour chevaux - pole MHY
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires pour chevaux - pole PEM
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 02/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 182524267 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture région Ile de France comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue LEBLANC
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des affaires juridiques, bureau contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin
Code postal: 75009
Téléphone: +33 988677294 📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2023/S 041-121071 (2023-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Brève description:
fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour chevaux au profit du pôle de Montlhéry et du pôle Paris Ecole Militaire du Gsbdd Idf
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/sca/pfaf-idf
Adresse postale: 8, avenue du président kennedy - bP 40202, F
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-paris-bap-achfct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139212508 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2195617&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-121071
Numéro JO-S: 41
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 760 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de denrées alimentaires au profit des entités soutenues par le pôle Montlhéry
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires pour chevaux - pole MHY
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date d'anniversaire de début d'exécution des prestations sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder (4) ans
Intitulé du lot: fourniture et livraison de denrées alimentaires au profit des entités soutenues par le pôle Paris Ecole Militaire
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires pour chevaux - pole PEM
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
eme Fontainebleau
sem Paris Ecole Militaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les candidats peuvent présenter leur candidature et leurs offres groupées, sous forme conjointe ou solidaire (cf. Article R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique). Un mandataire ne peut représenter plus d'un groupement d'entreprises (cf. R.2142-23 du code de la commande publique). En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations exécutées par chaque entreprise. En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché public et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 02/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 182524267 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture région Ile de France comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue LEBLANC
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des affaires juridiques, bureau contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin
Code postal: 75009
Téléphone: +33 988677294 📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2023/S 041-121071 (2023-02-22)
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