Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de signalisation verticale, horizontale et mobilier urbain
2023 fourniture voirie”
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Brève description:
“approvisionnement des services techniques de la ville en fournitures et matériaux pour l'entretien et la signalisation des voies publiques”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de signalisation verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue du Capitaine Alfred Dreyfus 94140 Alfortville
Description du marché:
“matériels de signalisation : panneaux de tout type (police, panonceaux, à volets mobiles d'occultation, auto relevable " souples ") de tout type (danger,...”
Description du marché
matériels de signalisation : panneaux de tout type (police, panonceaux, à volets mobiles d'occultation, auto relevable " souples ") de tout type (danger, intersection, obligation, interdiction, indication) et de toutes matières (aluminium, polyéthylène) ?Miroirs?Matériels de signalisation temporaire (panneaux avec ou sans supports, )?Panneaux et plaques de rue?supports, bouchons et fixation de tout type et toutes matières?balisages (permanent ou temporaire)?sécurité (feux de chantier, cônes, rubans/ rubalise, grille et grillage)?radars pédagogiques?panneaux non normés
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Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 comporte trois reconductions.Durée initiale de l'accord-cadre : 12 moisla durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la...”
Description des renouvellements
le lot 1 comporte trois reconductions.Durée initiale de l'accord-cadre : 12 moisla durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification d'attribution.Le délai d'exécution correspond au délai sur lequel le titulaire s'est engagé dans son offre.Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites.La durée de chaque reconduction est identique à ...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“matériels de signalisation : panneaux de tout type (police, panonceaux, à volets mobiles d'occultation, auto relevable " souples ") de tout type (danger,...”
Informations complémentaires
matériels de signalisation : panneaux de tout type (police, panonceaux, à volets mobiles d'occultation, auto relevable " souples ") de tout type (danger, intersection, obligation, interdiction, indication) et de toutes matières (aluminium, polyéthylène) ?Miroirs?Matériels de signalisation temporaire (panneaux avec ou sans supports, )?Panneaux et plaques de rue?supports, bo...(voir Dce)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de signalisation horizontale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fournitures de signalisation au sol de voirie: peinture routière, enduit à chaud, diluant et bande masquage (toutes couleurs), marquages préfabriqués...”
Description du marché
fournitures de signalisation au sol de voirie: peinture routière, enduit à chaud, diluant et bande masquage (toutes couleurs), marquages préfabriqués thermocollés (handicapé, vélo, police, payant, transport de fond, dépose minute, taxi, chiffres, lettres positives ou négatives), jeux d'enfant peint (marelles, délimitation terrain de jeux ou de sport).?rails de guidage et bandes anti dérapant?peinture spéciale au sol : primaire d'accroche pour surface non bitumineuse, pour surface anciennes, pour béton, pavé ou dallage (noir, rouge, vert, blanc, bleu)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement et politique de developpement durable”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 2 comporte trois reconductions.Durée initiale de l'accord-cadre : 12 moisla durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la...”
Description des renouvellements
le lot 2 comporte trois reconductions.Durée initiale de l'accord-cadre : 12 moisla durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification d'attribution.Le délai d'exécution correspond au délai sur lequel le titulaire s'est engagé dans son offre.Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites.La durée de chaque reconduction est identique à ...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“fournitures de signalisation au sol de voirie: peinture routière, enduit à chaud, diluant et bande masquage (toutes couleurs), marquages préfabriqués...”
Informations complémentaires
fournitures de signalisation au sol de voirie: peinture routière, enduit à chaud, diluant et bande masquage (toutes couleurs), marquages préfabriqués thermocollés (handicapé, vélo, police, payant, transport de fond, dépose minute, taxi, chiffres, lettres positives ou négatives), jeux d'enfant peint (marelles, délimitation terrain de jeux ou de sport).?rails de guidage et bandes ant...(voir Dce)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobiliers urbains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Description du marché:
“barrières : de tout type (Ile de France, croix de St André, Marne 2, de police) et toute matière (acier, alu, plastique) - à sceller ou amovible?potelets :...”
Description du marché
barrières : de tout type (Ile de France, croix de St André, Marne 2, de police) et toute matière (acier, alu, plastique) - à sceller ou amovible?potelets : tout type (à tête gorge, gorge PMR, support à vélo, ), à sceller ou sur platine - encastrable ou abattable, à mémoire de forme ; ?Bornes (aciers ou béton)?etriers?supports, bouchons et fixation de tout type et toutes matières?chaines et cadenas?barrières de sécurité
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 3 comporte trois reconductions.Durée initiale de l'accord-cadre : 12 moisla durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la...”
Description des renouvellements
le lot 3 comporte trois reconductions.Durée initiale de l'accord-cadre : 12 moisla durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification d'attribution.Le délai d'exécution correspond au délai sur lequel le titulaire s'est engagé dans son offre.Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites.La durée de chaque reconduction est identique à ...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“barrières : de tout type (Ile de France, croix de St André, Marne 2, de police) et toute matière (acier, alu, plastique) - à sceller ou amovible?potelets :...”
Informations complémentaires
barrières : de tout type (Ile de France, croix de St André, Marne 2, de police) et toute matière (acier, alu, plastique) - à sceller ou amovible?potelets : tout type (à tête gorge, gorge PMR, support à vélo, ), à sceller ou sur platine - encastrable ou abattable, à mémoire de forme ; ?Bornes (aciers ou béton)?etriers?supports, bouchons et fixation de tout type et toutes m...(voir Dce)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas...”
Liste et brève description des conditions
* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.* Une lettre de candidature datée et signée, en précisant le nom et l'adresse du candidat ou des membres du groupement ainsi que l'habilitation éventuelle du mandataire par ses co-traitants (Dc1 à produire en un seul exemplaire si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques) ;Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R2143.1 du code de la commande publique, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'interdiction de soumissionner aux marchés publics;si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise,les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas convenant à l'égalité professionnelle avec les femmes et les hommes
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global objet de chaque accord-cadre, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ;” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales prestations similaires livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une liste des principales prestations similaires livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.2. Liste des travaux exécutés (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution.3. Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats ou références de travaux attestant de la compétence).4. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.6. Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations seront financées sur le budget communal d'investissement (ressources propres) de la ville.les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à...”
Conditions d'exécution du contrat
les prestations seront financées sur le budget communal d'investissement (ressources propres) de la ville.les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. En cas de retard dans les paiements, le titulaire aura droit au versement d'intérêts moratoires au taux légal (taux pratiqué par la banque centrale européenne) majoré de huit points.une avance de 5% (ou 10% si le titulaire du marché public ou son sous-traitant admis au paiement direct est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Ccp) pourra être versée si les conditions réglementaires sont réunies (articles R2191-3 à R2191-14 du cod...(voir Dce)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-07-04 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de la date de notificationil peut être reconduit tacitement trois fois pour une...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de la date de notificationil peut être reconduit tacitement trois fois pour une période de un (1) an. La durée totale ne pouvant excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur communique cette décision par écrit au moins trois (3) mois avant la date de reconduction.les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.ta-melun.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.ta-melun.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.ta-melun.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 025-069690 (2023-01-31)
Avis d'attribution de marché (2023-07-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: alfortville
Description du marché:
“matériels de signalisation : panneaux de tout type (police, panonceaux, à volets mobiles d'occultation, auto relevable " souples ") de tout type (danger,...”
Description du marché
matériels de signalisation : panneaux de tout type (police, panonceaux, à volets mobiles d'occultation, auto relevable " souples ") de tout type (danger, intersection, obligation, interdiction, indication) et de toutes matières (aluminium, polyéthylène)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“fournitures de signalisation au sol de voirie: peinture routière, enduit à chaud, diluant et bande masquage (toutes couleurs), marquages préfabriqués...”
Description du marché
fournitures de signalisation au sol de voirie: peinture routière, enduit à chaud, diluant et bande masquage (toutes couleurs), marquages préfabriqués thermocollés (handicapé, vélo, police, payant, transport de fond, dépose minute, taxi, chiffres, lettres positives ou négatives), jeux d'enfant peint (marelles, délimitation terrain de jeux ou de sport)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnemental
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“barrières : de tout type (Ile de France, croix de St André, Marne 2, de police) et toute matière (acier, alu, plastique) - à sceller ou amovible” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementale
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 025-069690
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de signalisation verticale
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe lacroix city saint herblain
Adresse postale: bp 30004
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23-03
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de signalisation horizontale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société d'application Routière
Adresse postale: 103-105 rue des 3 fontanots
Commune postale: Nanterre
Code postal: 90022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23-04
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de mobiliers urbains
Nom et adresse du contractant
Nom: ingenia
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 139-443635 (2023-07-17)