fourniture de sapins coupés
Mairie du Barcarès
fourniture de sapins coupés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-07 | Avis de marché |
| 2023-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 23BA10
Brève description: fourniture de sapins coupés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie du Barcarès
Adresse postale: 26 boulevard du 14 juillet
Code postal: 66421
Commune postale: Le Barcarès Cedex
Contact
Adresse Internet: https://lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lebarcares.fr 📧
Téléphone: +33 468861164 📞
URL des documents: https://lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-146868
Numéro JO-S: 50
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sapins coupés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: ceux énoncés au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 216600017100013
Contact
URL des documents: https://lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: relance en 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2023/S 050-146868 (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 23BA10
Brève description: fourniture de sapins coupés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie du Barcarès
Adresse postale: 26 boulevard du 14 juillet
Code postal: 66421
Commune postale: Le Barcarès Cedex
Contact
Adresse Internet: https://lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lebarcares.fr 📧
Téléphone: +33 468861164 📞
URL des documents: https://lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-146868
Numéro JO-S: 50
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sapins coupés
Numéro du lot: 1
Brève description:
les produits à livrer sont les suivants :
- Sapin "Vert" : sapin naturel
- sapin "Floqué" : sapin floqué blanc ignifugé, avec utilisation en extérieur ou intérieur
- sapin "Glacé" : sapin traité à la résine avec un flocage blanc léger
- croisillon c'est à dire un pied pour tous les sapins dont la hauteur n'excède pas 4 mètres
les produits devront respecter les normes ou spécifications applicables aux arbres de Noël : décret no 2003-1123.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: sapins structure porteuse
Numéro du lot: 2
Brève description:
la fourniture de sapins adaptés à la structure 1er choix de 175/200 m avec pieds taillés à la pointeuse fraiseuse " taille-crayon " diamètre 40mm, pour support métallique de l'ossature du sapin
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: ceux énoncés au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 216600017100013
Contact
URL des documents: https://lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: relance en 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Nom: comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2023/S 050-146868 (2023-03-07)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-402900
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-146868
Numéro JO-S: 127
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technqiue
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: jura morvan decorations
Adresse postale: 1025 rue henri becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 127-402900 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-402900
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-146868
Numéro JO-S: 127
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
sapins coupés
sapins structure porteuse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technqiue
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: jura morvan decorations
Adresse postale: 1025 rue henri becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 127-402900 (2023-06-30)
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