le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de robots er dispositifs d'assistance physique, d'exosquelettes avec prestations associées et prestations annexes. Le Resah agit en tant que centrale d'achat au titre de l'article L. 2113-2 point 1°) du Code
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de robots er dispositifs d'assistance physique, d'exosquelettes avec prestations associées et prestations annexes
2023-R033-000-000”
Produits/services: Assistance fonctionnelle📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de robots er dispositifs d'assistance physique, d'exosquelettes avec prestations associées et prestations...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de robots er dispositifs d'assistance physique, d'exosquelettes avec prestations associées et prestations annexes. Le Resah agit en tant que centrale d'achat au titre de l'article L. 2113-2 point 1°) du Code
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositif ou robot d'assistance physique à contention réduisant les contraintes musculosquelettiques sur le dos permettant le maintien en poste...”
Titre
dispositif ou robot d'assistance physique à contention réduisant les contraintes musculosquelettiques sur le dos permettant le maintien en poste d'utilisateur souffrant de pathologie lombaire bénigne
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Assistance fonctionnelle📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine
Description du marché:
“dispositif ou robot d'assistance physique à contention réduisant les contraintes musculosquelettiques sur le dos et permettant le maintien en poste d'un...”
Description du marché
dispositif ou robot d'assistance physique à contention réduisant les contraintes musculosquelettiques sur le dos et permettant le maintien en poste d'un utilisateur souffrant d'une pathologie lombaire bénigne avec Prestations Associées et Annexes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (Psef). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas...”
Description des options
l'Accord-Cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (Psef). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositif d'assistance Physique à contention réduisant les contraintes musculosquelettiques sur l'ensemble épaule-bras-coude et sur le dos pour des...”
Titre
dispositif d'assistance Physique à contention réduisant les contraintes musculosquelettiques sur l'ensemble épaule-bras-coude et sur le dos pour des opérations de levage et port de charges
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“dispositif d'assistance Physique à contention réduisant les contraintes musculosquelettiques sur l'ensemble épaule-bras-coude et sur le dos relatives à des...”
Description du marché
dispositif d'assistance Physique à contention réduisant les contraintes musculosquelettiques sur l'ensemble épaule-bras-coude et sur le dos relatives à des opérations de levage et de port de charges avec Prestations Associées et Annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“exosquelettes réduisant les contraintes musculosquelettiques sur diverses parties du corps” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“exosquelettes réduisant les contraintes musculosquelettiques sur d?autres groupes musculosquelettiques avec Prestations Associées et Annexes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec le dispositif DUME mis à disposition par la présente plateforme. Ils peuvent également choisir de répondre en...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec le dispositif DUME mis à disposition par la présente plateforme. Ils peuvent également choisir de répondre en utilisant 1) le formulaire Dc1 ou équivalent, complété par le candidat unique ou par l'ensemble des membres du groupement ainsi que 2) le formulaire Dc2 ou équivalent, complété par le candidat ou par chaque membre du groupement reprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de l'entreprise et les renseignements relatifs à la capacité technique et professionnelle énoncés dans l'avis de publicité
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
12:05 📅
“le présent accord-cadre est mono-attributaire conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat dite "Grossiste" au titre de l'article L.2113-2-1°...”
le présent accord-cadre est mono-attributaire conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat dite "Grossiste" au titre de l'article L.2113-2-1° du Code. Il est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum en valeur pour la durée théorique totale de l'accord-cadre (soit 4 ans) dont le détail par lot est le suivant: lot 1: 1200000 euros HT; lot 2: 1600000 euros HT ; lot 3: 1400000 euros (H.T.). Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https//www.maximilien.fr/. Les plis doivent être transmis par voie électronique dans les conditions prévues dans le règlement de consultation. Les candidats trouveront sur la plateforme Maximilien les informations relatives aux conditions d'utilisation de la plateforme, notamment les prérequis techniques et certificats électroniques nécessaires au dépôt d'une offre dématérialisée. En cas de difficultés, il est possible de s'adresser au supporttechnique de la plateforme à l'aide du formulaire proposé sur le site. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 033-096748 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-04-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit analysée au regard des réponses apportées au CRT
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de services
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Ualité du produit analysée au regard des réponses apportées au CRT
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-096748
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-R033-001-000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“dispositif ou robot d'assistance physique à contention réduisant les contraintes musculosquelettiques sur le dos”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: japet medical devices
Numéro d'enregistrement national: 820081602 00048
Adresse postale: 12 avenue pierre mauroy-bat F3a 59120 LOOS
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.japet.eu🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1200000euro(s)ht, la valeur totale du marché est par conséquent donnée à titre...”
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1200000euro(s)ht, la valeur totale du marché est par conséquent donnée à titre indicatif. Le présent contrat est consultable sur demande écrite à gip resah, 47 rue de Charonne 75011 PARIS. Sur la base de cette demande, une copie du contrat occulté des mentions couvertes par le secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Le présent avis vaut publicité de la décision de signerle lot 2 : Dispositif d'assistance Physique à contention réduisant les contraintes musculosquelettiques sur l'ensemble épaule-bras-coude et sur le dos relatives à des opérations de levage et de port de charges est déclarée sans suite.Le lot 3 : Exosquelettes réduisant les contraintes musculosquelettiques sur diverses parties du corps est déclaré sans suite
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144595656 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144595656 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144595656 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 082-246850 (2023-04-21)