Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits en fonte ductile pour la voirie et l'assainissement de la Ville de Paris
2300015”
Produits/services: Produits en fonte📦
Brève description:
“fourniture de produits en fonte ductile pour la voirie et l'assainissement de la Ville de Paris (en 2 lots)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: "Néant"
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de panneaux de grilles d'arbres, de clous et de produits podotactiles en fonte ductile” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“fourniture de panneaux de grilles d'arbres, de clous et de produits podotactiles en fonte ductile” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“pour ce lot, l'accord cadre sera conclu avec un montant minimum de 500 000 euro(s) HT et un montant maximum de 6 000 000 euro(s) HT pour la durée du marché”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de regards et de grilles d'assainissement en fonte ductile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de regards et de grilles d'assainissement en fonte ductile
Informations complémentaires:
“pour ce lot, l'accord cadre sera conclu avec un montant minimum de 300 000 euro(s) HT et un montant maximum de 1 800 000 euro(s) HT pour la durée du marché”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche de candidature
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, les effectifs (personnessalariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2...”
Conditions d'exécution du contrat
les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP. Les soumissionnaires retenus devront s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité de ces pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-21
14:00 📅
“a titre indicatif, la notification des marchés devrait intervenir courant mai 2023” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 018-049265 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no 2 : Méthodologie pour assurer les délais d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT pour une...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT pour une période de 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 1 800 000 euros HT pour une...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 1 800 000 euros HT pour une période de 48 mois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 018-049265
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023F02900
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture fonte voirie
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: fonderies dechaumont
Numéro d'enregistrement national: 700 802 994
Adresse postale: 29 Boulevard de Joffrery
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232023F02901
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture fonte assainissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 29, Boulevard de Joffrery
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
“le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Ville de Paris - direction des...”
le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Ville de Paris - direction des Finances et des Achats -Sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm3 "Espace public", 7 avenue de la Porte d'ivry,75013, Paris, en précisant le lot, le no et l'intitulé de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 144-459105 (2023-07-25)