Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour le Groupe Aéroports de Paris
SPA019436”
Produits/services: Produits chimiques📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour le Groupe Aéroports de Paris” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 1 - Aéroports Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroports Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide, pour les aéroports de Paris-Charles de Gaulle et de...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide, pour les aéroports de Paris-Charles de Gaulle et de Paris-Le Bourget.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 870 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris.
Le marché est reconductible tacitement quatre...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris.
Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour des périodes d'un (1) an.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'option prend la forme de reconductions annuelles tacites.
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport pendant la durée du marché...”
Informations complémentaires
Le montant maximum du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes: la politique des transporteurs aériens, les décisions des pouvoirs publics, les aménagements d'organisation interne ou tous aléas). Ce montant ne constitue pas un engagement de commandes de la part d'ADP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 2 - Aéroport Paris-Orly
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport Paris-Orly
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour l'aéroport de Paris-Orly.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 935 750 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 3 - AEROPORTS DE TBILISSI ET BATOUMI (GEORGIE)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: ge 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour les aéroports de TBILISSI ET BATOUMI (GEORGIE)”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour les aéroports de TBILISSI ET BATOUMI.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 234 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport pendant la durée du marché...”
Informations complémentaires
Le montant maximum du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes: la politique des transporteurs aériens, les décisions des pouvoirs publics, les aménagements d'organisation interne ou tous aléas). Ce montant ne constitue pas un engagement de commandes
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4 - AEROPORT D'ALMATY (KAZAKHSTAN)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: kz 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aeroport d'almaty (kazakhstan)
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour l'aéroport d'Almaty.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 499 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Justifier d’une inscription à un registre professionnel ou au registre du commerce :
- la Fiche de Renseignement des Entreprises (FRE) renseignée (à remplir...”
Liste et brève description des conditions
Justifier d’une inscription à un registre professionnel ou au registre du commerce :
- la Fiche de Renseignement des Entreprises (FRE) renseignée (à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte) ;
- un K-bis de moins de 3 mois (ou équivalent) ;
- l'engagement par lequel le candidat certifie qu'il n'entre pas dans l'un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les dispositions du §26 de ce règlement ; ce document à télécharger sous https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr ;
- l'engagement par lequel le candidat certifie qu'il respecte les régimes d'interdiction d'importation de produits en provenance de Russie ou de Biélorussie en vertu des règlements (UE) 833/2014 du 31 juillet 2014 et le règlement (UE) 765/2006 du Conseil du 18 mai 2006 ; ce document à télécharger soushttps://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr ;
- le cas échéant, préciser que les candidats fourniront leur autorisation à exercer leur activité et tout autre document nécessaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires des trois dernières années dans le domaine d'activité concerné” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Description des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché et références de mêmes natures que l'objet de l'accord-cadre” Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les lots N°1 et 2, la livraison des fournitures s'effectue en zone réservée.
Toutes les autres conditions particulières sont décrites dans le dossier...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour les lots N°1 et 2, la livraison des fournitures s'effectue en zone réservée.
Toutes les autres conditions particulières sont décrites dans le dossier de consultation transmis en phase candidature.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les candidatures devront être déposées sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
Une fois sur le site, les candidats peuvent consulter le mode...”
Les candidatures devront être déposées sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
Une fois sur le site, les candidats peuvent consulter le mode opératoire accessible depuis la page d'accueil:
— en cas de problème lié à l'utilisation du portail achats vous pouvez contacter le support téléphonique au +33 149754321 (0,34 EUR/min);
— après la clôture de la phase candidature Aéroports de Paris invitera les entreprises admises à présenter une offre, à venir télécharger gratuitement le dossier de consultation (pièces administratives, techniques et financières) sur leur espace personnel accessible depuis le portail achats https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr — (page d'accueil > cadre mes consultations);
— il est attendu des candidats qu'ils remettent uniquement leur candidature à cette étape de la consultation. Pour les candidats sélectionnés, les offres seront remises ultérieurement.
Les entreprises seront invitées par courrier électronique. Le courriel d'invitation sera émis par l'adresse électronique du nom de domaine: @adp.fr
Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le dossier de consultation.
Les quantités estimées figure dans la pièce bordereau des prix unitaires du DCE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29 - 45 avenue de la porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75107
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7.5.2009);
— référé contractuel prévu par l'article 11 de l'ordonnance du 7.5.2009;
— recours en nullité relative (cinq ans);
— recours en nullité absolue (cinq ans).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 005-010572 (2023-01-03)