l'Accord-Cadre avec maximum concerne la fourniture de produits de traitement de l'eau, et de petits équipements techniques, pour les piscines du Grand Narbonne. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Produits De Traitement De L'Eau Et De Petits Equipements Techniques Pour Les Piscines De La Communaute D'Agglomeration Du Grand Narbonne
Gn23c01”
Produits/services: Équipement de piscine📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec maximum concerne la fourniture de produits de traitement de l'eau, et de petits équipements techniques, pour les piscines du Grand...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec maximum concerne la fourniture de produits de traitement de l'eau, et de petits équipements techniques, pour les piscines du Grand Narbonne. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de traitement de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“espace de Liberté, Rond-Point de la Liberté, Avenue d'espagne, 11100 Narbonne -Piscine de Fleury, 4 Chemin des Cayrols, 11560 Fleury 11100 - narbonne”
Description du marché: produits de traitement de l'eau
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre d'une durée de 12 mois est reconductible 3 fois, dans les conditions fixées au cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits équipements techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Description du marché: petits équipements techniques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespreuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les montants estimatifs indiqués correspondent aux montants maximum de chaque lot, et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
les montants estimatifs indiqués correspondent aux montants maximum de chaque lot, et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations seront réglées par des prix unitaires, révisables selon les modalités fixées au cahier des clauses administratives particulières.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
13:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Pour tout renseignement, le candidat dépose une demande sur le...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Pour tout renseignement, le candidat dépose une demande sur le profil acheteur http://marchespublics.aude.fr, au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : Préfecture de région”
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://ccimp.com🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 025-070436 (2023-01-30)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits de traitement de l'eau et de petits équipements techniques pour les piscines de la Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Gn23c01”
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. Chaque lot fait l'objet d'une attribution séparée”
Brève description
l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. Chaque lot fait l'objet d'une attribution séparée
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“espace de Liberté, Rond-Point de la Liberté, Avenue d'espagne, 11100 Narbonne -Piscine de Fleury, 4 Chemin des Cayrols, 11560 Fleury 11100 Narbonne” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 025-070436
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Gn23c01a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: produits de traitement de l'eau
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: somair Gervat
Adresse postale: zone industrielle de la Grande Marine
Commune postale: L'Isle-sur-Sorgue
Code postal: 84800
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: petits équipements techniques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“le montant du marché attribué correspond au montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande, pour la durée de la période initiale d'un an. Le marché...”
le montant du marché attribué correspond au montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande, pour la durée de la période initiale d'un an. Le marché est reconductible 3 fois.Le lot no 2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, au vu du faible niveau de concurrence, en application de l'article R 2185-1 du code de la commande publique. L'Attribution du lot no 2 fera l'objet d'une nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert
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Source: OJS 2023/S 134-429364 (2023-07-11)