fourniture de produits D'Hygiene ET D'Entretien pour les etablissements de la chambre de metiers et de L'Artisanat de region nouvelle aquitaine

chambre de métiers et artisanat NA

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-02.

Qui ?

• chambre de métiers et artisanat NA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Nouvelle-Aquitaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-02	Avis de marché
2023-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2023-014
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre de métiers et artisanat NA
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr/appelsoffres 🌏
Courrier électronique: marches@artisanat-nouvelle-aquitaine.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-077609
Numéro JO-S: 27

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: hygiène corporelle et essuyage
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle et essuyage pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: hygiène spécifique (industriel et cuisine)
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène spécifique (industriel et cuisine) pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien général et droguerie
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien général et droguerie pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Nouvelle-Aquitaine

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002792300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 027-077609 (2023-02-02)

Avis d'attribution de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489278
Se réfère à l'avis: 2023/S 027-077609
Numéro JO-S: 154

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle et

essuyage pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine

Description des options:

Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits…

… d'hygiène spécifique (industriel et cuisine) pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine

… d'entretien général et droguerie pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la décision est rendue publique.

-un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 55122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 154-489278 (2023-08-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (19)

Produits de nettoyage (16)