le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits D'Hygiene ET D'Entretien pour les etablissements de la chambre de metiers et de L'Artisanat de region nouvelle aquitaine
2023-014”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les établissements de la Chambre de Métiers et...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hygiène corporelle et essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région Nouvelle-Aquitaine
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle et essuyage pour les établissements de la Chambre de...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle et essuyage pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hygiène spécifique (industriel et cuisine)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène spécifique (industriel et cuisine) pour les établissements de la...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène spécifique (industriel et cuisine) pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien général et droguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien général et droguerie pour les établissements de la Chambre de...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien général et droguerie pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
URL: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
URL: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 027-077609 (2023-02-02)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les établissements de la Chambre de Métiers et...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle et
essuyage pour les établissements de la Chambre de...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle et
essuyage pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène spécifique (industriel et cuisine) pour les établissements de la...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'hygiène spécifique (industriel et cuisine) pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
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Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien général et droguerie pour les établissements de la Chambre de...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien général et droguerie pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
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Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 027-077609
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-014-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: hygiène corporelle et essuyage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-014-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: hygiène spécifique (industriel et cuisine)
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-014-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien général et droguerie
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 55122047📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la décision est rendue publique.
-un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier
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Source: OJS 2023/S 154-489278 (2023-08-07)