le présent marché a pour objet l'acquisition et livraison de produit d'entretien pour la ville de Pamiers.Les produits proposés par les candidats devront être homologués et répondront les prescriptions imposées par les normes européennes ainsi que par les normes françaises en vigueur au moment de la livraison.Le candidat devra faire une offre à bon de commande dématérialisé
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits d'entretien et de nettoyage
2022027
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition et livraison de produit d'entretien pour la ville de Pamiers.Les produits proposés par les candidats devront...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'acquisition et livraison de produit d'entretien pour la ville de Pamiers.Les produits proposés par les candidats devront être homologués et répondront les prescriptions imposées par les normes européennes ainsi que par les normes françaises en vigueur au moment de la livraison.Le candidat devra faire une offre à bon de commande dématérialisé
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Valeur estimée hors TVA: EUR 215 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit matériel de nettoyage et brosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Description du marché:
“la liste non exhaustive du matériel est listée dans le Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le présent accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché:
“afin de limiter le risque d'exposition à des produits potentiellement toxiques dont le bisphénol A, l'utilisation de contenants en Pvc, polystyrène, et Pa...”
Description du marché
afin de limiter le risque d'exposition à des produits potentiellement toxiques dont le bisphénol A, l'utilisation de contenants en Pvc, polystyrène, et Pa destinés au contact alimentaires est interdit.La mention Ecolabel dans la désignation des produits doit être scrupuleusement respectée.Concernant "La ouate" le titulaire devra impérativement fournir des produits labélisés. Le titulaire proposera chaque fois que ce sera possible des articles recyclés recyclables.La liste non exhaustive du matériel est listée dans le Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs Poubelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“sacs Labellisés Ecocert ou équivalent très résistantsla liste non exhaustive du matériel est listée dans le Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien conventionnels et biodégradable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la liste non exhaustive du matériel est listée dans le Détail Quantitatif Estimatif (Dqe).Tous les articles et produits proposés doivent impérativement...”
Description du marché
la liste non exhaustive du matériel est listée dans le Détail Quantitatif Estimatif (Dqe).Tous les articles et produits proposés doivent impérativement répondre aux caractéristiques suivantes :le niveau de biodégradation finale en aérobiose est d'au moins 60 % dans les 28 jours.Les aérosols seront chargés de gaz ininflammables de types fréon ou flugène, le gaz butane est strictement exclu. Le gaz propulseur devra préserver au mieux la couche d'ozone
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien labellisés Ecocert ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“la cuisine centrale de Las Parets étant labellisée Ecocert. De ce fait, il est exigé l'utilisation de produits d'entretien issus de matières premières...”
Description du marché
la cuisine centrale de Las Parets étant labellisée Ecocert. De ce fait, il est exigé l'utilisation de produits d'entretien issus de matières premières naturelles conforme à la labellisation Ecocert ou selon un référentiel reconnu par Ecocert ou équivalent.Les aérosols seront chargés de gaz ininflammables de types fréon ou flugène le gaz butane est strictement exclu. Le gaz propulseur devra préserver au mieux la couche d'ozone.Les centrales de dilution seront privilégiées.La liste non exhaustive du matériel est listée dans le Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits pour autolaveuse spécifiques au nettoyage des gymnases
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“les produits proposés pour ce lot doivent être compatibles avec une autolaveuse.La liste non exhaustive du matériel est listée dans le Détail Quantitatif...”
Description du marché
les produits proposés pour ce lot doivent être compatibles avec une autolaveuse.La liste non exhaustive du matériel est listée dans le Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pamiers
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira Bordeaux
Adresse postale: 103 Bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 021-059918 (2023-01-25)
Avis d'attribution de marché (2023-04-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 021-059918
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022027l01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: petit matériel de nettoyage et brosserie
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sodiscol
Adresse postale: 13 Rue Des Battants
Commune postale: St Alban
Code postal: 31142
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022027l02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériel à usage unique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022027l03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: sacs Poubelles
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Henry Subra
Adresse postale: 6 Rue Jean De Guerlins
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022027l04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits d'entretien conventionnels et biodégradable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022027l05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits d'entretien labellisés Ecocert ou équivalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022027l06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: produits pour autolaveuse spécifiques au nettoyage des gymnases
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: societe De Developpement Chimique Et D'Outillage
Adresse postale: 1000 Rte Du Nord
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Source: OJS 2023/S 084-250641 (2023-04-25)