2023 - fourniture de produits chimiques pour les usines du SIAAP

SIAAP

fourniture de produits chimiques pour les usines du Siaap
Lot no01 - fourniture acide chlorhydrique, acide citrique, mélange acide citrique-acide chlorhydrique, acide formique, acide sulfurique et de chlorure ferrique
lot no02 - fourniture eau ammoniaquée, thiosulfate, bisulfite de sodium, trimercapto-s-tiazine, argile zéolite
lot no03 - fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux utilités
lot no04 - fourniture de produits chimiques pour le traitement des boues

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-15 Avis de marché
2023-12-13 Informations complémentaires
2023-12-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques de base
Numéro de référence: 20S0103
Brève description:
fourniture de produits chimiques pour les usines du Siaap Lot no01 - fourniture acide chlorhydrique, acide citrique, mélange acide citrique-acide chlorhydrique, acide formique, acide sulfurique et de chlorure ferrique lot no02 - fourniture eau ammoniaquée, thiosulfate, bisulfite de sodium, trimercapto-s-tiazine, argile zéolite lot no03 - fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux utilités lot no04 - fourniture de produits chimiques pour le traitement des boues
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques inorganiques de base 📦
Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
URL des documents: https://marchespublics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-701922
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante : Première période : Sans minimum - maximum : 900 000,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 2 700 000,00 euros ht / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 3 600 000,00 euros (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de produits chimiques pour les usines du Siaap
Lot no01 - fourniture acide chlorhydrique, acide citrique, mélange acide citrique-acide chlorhydrique, acide formique, acide sulfurique et de chlorure ferrique
lot no02 - fourniture eau ammoniaquée, thiosulfate, bisulfite de sodium, trimercapto-s-tiazine, argile zéolite
lot no03 - fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux utilités
lot no04 - fourniture de produits chimiques pour le traitement des boues
Valeur totale estimée: 4 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture acide chlorhydrique, acide citrique, mélange acide citrique-acide chlorhydrique, acide formique, acide sulfurique, chlorure ferrique
Numéro du lot: 01
Brève description:
fourniture d'acide chlorhydrique, acide citrique, mélange acide citrique/hcl, acide formique, acide sulfurique et chlorure ferrique
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de reconductions éventuelles : 3
calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)
Informations complémentaires:
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 900 000,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 2 700 000,00 euros ht / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 3 600 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture eau ammoniaquée, thiosulfate, bisulfite de sodium, Tmt15, argile zéolite
Numéro du lot: 02
Brève description:
fourniture d'eau ammoniaquée, thiosulfate, bisulfite de sodium, Tmt15, argile zéolite
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Première période : Sans minimum - maximum : 180 000,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 540 000,00 euros ht / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 720 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux utilités
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux utilités
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Première période : Sans minimum - maximum : 150 000,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 450 000,00 euros ht / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 600 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de produits chimiques pour le traitement des boues
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture de produits chimiques pour le traitement des boues
Valeur estimée hors TVA: 1 540 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Première période : Sans minimum - maximum : 577 500,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 1 732 500,00 euros ht / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 2 310 000,00 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
usines SIAAP de Marne Aval, Seine Aval, Seine Centre, Seine Grésillons et Seine Morée
usines SIAAP de Seine Aval (Sav), Seine Grésillons (Seg) et Marne Aval (Mav)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire Dc2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent
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- soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
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conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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- preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
Capacité technique et professionnelle:
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;
- une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants :ont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres;
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable et sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/977395 🌏
URL des documents: https://marchespublics.siaap.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
compte tenu du nombre incertain de commandes à effectuer, le marché est un accord cadre de fourniture mono attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique.
Le marché s'exécutera à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et dans les conditions prévues aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique
le délai de validité du marché court à partir de sa date de notification.
ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Avance prévue :
En application des articles R.2191-3 et R.2191-7 du Code de la commande publique, une avance égale à 5% du montant de chaque bon de commande est accordée au titulaire lorsque son montant est supérieur à 50 000 euros HT et sa durée d'exécution supérieure à deux (2) mois.
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Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %.
Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
l'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Conformément à l'article R 2142-24 du Code de la commande publique, en cas de groupement, le mandataire sera solidaire.
les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargépar voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr.
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr
Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
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une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Source: OJS 2023/S 223-701922 (2023-11-15)
Informations complémentaires (2023-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acides inorganiques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763715
Se réfère à l'avis: 2023/S 223-701922
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2023/S 243-763715 (2023-12-13)
Informations complémentaires (2023-12-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776667
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-776667 (2023-12-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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