fourniture de produits chimiques pour les usines du Siaap
Lot no01 - fourniture acide chlorhydrique, acide citrique, mélange acide citrique-acide chlorhydrique, acide formique, acide sulfurique et de chlorure ferrique
lot no02 - fourniture eau ammoniaquée, thiosulfate, bisulfite de sodium, trimercapto-s-tiazine, argile zéolite
lot no03 - fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux utilités
lot no04 - fourniture de produits chimiques pour le traitement des boues
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023 - fourniture de produits chimiques pour les usines du SIAAP
20S0103
Produits/services: Produits chimiques inorganiques de base📦
Brève description:
“fourniture de produits chimiques pour les usines du Siaap
Lot no01 - fourniture acide chlorhydrique, acide citrique, mélange acide citrique-acide...”
Brève description
fourniture de produits chimiques pour les usines du Siaap
Lot no01 - fourniture acide chlorhydrique, acide citrique, mélange acide citrique-acide chlorhydrique, acide formique, acide sulfurique et de chlorure ferrique
lot no02 - fourniture eau ammoniaquée, thiosulfate, bisulfite de sodium, trimercapto-s-tiazine, argile zéolite
lot no03 - fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux utilités
lot no04 - fourniture de produits chimiques pour le traitement des boues
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 820 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture acide chlorhydrique, acide citrique, mélange acide citrique-acide chlorhydrique, acide formique, acide sulfurique, chlorure ferrique” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques inorganiques de base📦
Produits/services supplémentaires: Acides inorganiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“usines SIAAP de Marne Aval, Seine Aval, Seine Centre, Seine Grésillons et Seine Morée”
Description du marché:
“fourniture d'acide chlorhydrique, acide citrique, mélange acide citrique/hcl, acide formique, acide sulfurique et chlorure ferrique” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable et sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de reconductions éventuelles : 3
calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)”
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 900 000,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 900 000,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 2 700 000,00 euros ht / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 3 600 000,00 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture eau ammoniaquée, thiosulfate, bisulfite de sodium, Tmt15, argile zéolite” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Thiosulfate de sodium📦
Description du marché:
“fourniture d'eau ammoniaquée, thiosulfate, bisulfite de sodium, Tmt15, argile zéolite” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 180 000,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 180 000,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 540 000,00 euros ht / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 720 000,00 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux utilités
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques à boue📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Site principal ou lieu d'exécution: usines SIAAP de Seine Aval (Sav), Seine Grésillons (Seg) et Marne Aval (Mav)
Description du marché: fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux utilités
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 150 000,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 150 000,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 450 000,00 euros ht / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 600 000,00 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits chimiques pour le traitement des boues
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Produits anticorrosion📦
Description du marché: fourniture de produits chimiques pour le traitement des boues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 540 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 577 500,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 577 500,00 euros ht / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 1 732 500,00 euros ht / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 2 310 000,00 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou...”
Liste et brève description des conditions
- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire Dc2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent
- soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
- preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
- une...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;
- une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants :ont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres;
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
compte...”
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
compte tenu du nombre incertain de commandes à effectuer, le marché est un accord cadre de fourniture mono attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique.
Le marché s'exécutera à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et dans les conditions prévues aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique
le délai de validité du marché court à partir de sa date de notification.
ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Avance prévue :
En application des articles R.2191-3 et R.2191-7 du Code de la commande publique, une avance égale à 5% du montant de chaque bon de commande est accordée au titulaire lorsque son montant est supérieur à 50 000 euros HT et sa durée d'exécution supérieure à deux (2) mois.
Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %.
Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
l'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Conformément à l'article R 2142-24 du Code de la commande publique, en cas de groupement, le mandataire sera solidaire.
les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargépar voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr.
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr
Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2023/S 223-701922 (2023-11-15)
Informations complémentaires (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023 - fourniture de produits chimiques pour les usines du SIAAP
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 223-701922
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-26 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: date : 21 Décembre 2023 à 09:00
Nouvelle valeur
Texte: date : 27 Décembre 2023 à 09:00
Source: OJS 2023/S 243-763715 (2023-12-13)
Informations complémentaires (2023-12-18)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-29 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: 21 Décembre 2023 à 09:00
Nouvelle valeur
Texte: 02 Janvier 2024 à 09:00
Source: OJS 2023/S 247-776667 (2023-12-18)