fourniture de pieces et materiels pour les reseaux D'Eau potable et D'Assainissement sur le territoire du bassin de pompey Période 2023 - 2026-
COM de communes du BSN de Pompey
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et matérielspour les réseaux d'eau potable et d'assainissement sur le territoire du Bassin de Pompey, période 2023 - 2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com de communes du bsn de pompey
Adresse postale: 112 rue des 4 éléments
Code postal: 54340
Commune postale: Pompey
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: eau@bassinpompey.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25285 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25285 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Date de début: 2023-05-01 📅
Date de fin: 2024-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-062619
Numéro JO-S: 22
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: compteurs eau potable
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: 112 rue des 4 éléments, 54340 Pompey
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25285 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25285 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction du Cycle de l'eau
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 022-062619 (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces et matérielspour les réseaux d'eau potable et d'assainissement sur le territoire du Bassin de Pompey, période 2023 - 2026
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com de communes du bsn de pompey
Adresse postale: 112 rue des 4 éléments
Code postal: 54340
Commune postale: Pompey
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: eau@bassinpompey.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25285 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25285 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Date de début: 2023-05-01 📅
Date de fin: 2024-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-062619
Numéro JO-S: 22
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: compteurs eau potable
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible par période d'un an à compter du 23/08/2024 dans la limite de deux reconductions annuelles
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 112 rue des 4 éléments, 54340 Pompey
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25285 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25285 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction du Cycle de l'eau
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 022-062619 (2023-01-26)
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