Fourniture de pièces en impression 3 dimensions et prestations associées
Se reporter à la rubrique VI.3 « informations complémentaires » - 0) Description succincte du marché
Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique.
En application des articles R 2362-1 à R 2362-6, R 2362-8 du code de la commande publique, il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande.
Transmission électronique : se reporter à la rubrique VI.3 relative aux informations complémentaires – « Modalités de transmission des candidatures ».
Prestations sur provisions : en application des articles R 2372-19 à R 2372-21 du code de la commande publique le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial.
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-06.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2023-03-06
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Avis de marché
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