accord-Cadre à bons de commande scindé en 5 lots conclus pour une période initiale de 2 ans et reconductible trois fois par périodes d'un an. Chaque lot constituera un accord-cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande.Les quantités indiquées aux Bpu valant Dqe de chaque lot correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-Ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande annuelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées ferroviaire pour la maintenance du matériel roulant Métro et Tramway
23-010”
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande scindé en 5 lots conclus pour une période initiale de 2 ans et reconductible trois fois par périodes d'un an. Chaque lot...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande scindé en 5 lots conclus pour une période initiale de 2 ans et reconductible trois fois par périodes d'un an. Chaque lot constituera un accord-cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande.Les quantités indiquées aux Bpu valant Dqe de chaque lot correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-Ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande annuelle
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 642 250 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: garniture de freins Val 208 Ag
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: garnitures (plaquettes) de frein et accessoires de freinage pour le Val 208 Ag
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit trois fois par périodes d'un an dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: options prévues sous la forme de période de reconduction
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande conclu pour une période initiale de 2 ans reconductible trois fois par périodes d'un anmaxi...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande conclu pour une période initiale de 2 ans reconductible trois fois par périodes d'un anmaxi sur période initiale 171000 euros (H.T.).Maxi sur chaque période annuelle de reconduction 85 300 euros (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: garniture de freins Val 208 Ng/Ng2/Ng3
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“garnitures (plaquettes) de frein et accessoires de freinage pour le Val 208 Ng/Ng2/Ng3”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande conclu pour une période initiale de 2 ans reconductible trois fois par périodes d'un anmaxi...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande conclu pour une période initiale de 2 ans reconductible trois fois par périodes d'un anmaxi sur période initiale 67 000 euros (H.T.).Maxi sur chaque période annuelle de reconduction 33 300 euros (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces mécaniques ferroviaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pièces mécaniques ferroviaires pour le Matériel Roulant Tisseo
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande conclu pour une période initiale de 2 ans reconductible trois fois par périodes d'un anmaxi...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande conclu pour une période initiale de 2 ans reconductible trois fois par périodes d'un anmaxi sur période initiale 701000 euros (H.T.).Maxi sur chaque période annuelle de reconduction 350 600 euros (H.T.)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couronnes centrales d'orientation Val 208 Ng/Ng2
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: couronnes centrales d'orientation pour le Val 208 Ng/Ng2
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande conclu pour une période initiale de 2 ans reconductible trois fois par périodes d'un anmaxi...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande conclu pour une période initiale de 2 ans reconductible trois fois par périodes d'un anmaxi sur période initiale 724 000 euros (H.T.).Maxi sur chaque période annuelle de reconduction 362 000 euros (H.T.)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces consommables frotteurs Val 208
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pièces consommables pour la maintenance des frotteurs du Val 208
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande conclu pour une période initiale de 2 ans reconductible trois fois par périodes d'un anmaxi...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire avec seuil maximum de commande conclu pour une période initiale de 2 ans reconductible trois fois par périodes d'un anmaxi sur période initiale 60 000 euros (H.T.).Maxi sur chaque période annuelle de reconduction 30 400 euros (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune caution ni garantie exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;- en qualité de membres de plusieurs groupement
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-03-14 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -La consultation est lancée selon une procédure négociée. Celle-Ci se déroule en 2 étape: une première étape pour la remise de candidatures et une seconde étape pour la remise des offres. Le présent avis correspond au déclenchement de l'appel à candidature (première étape). Aucune offre chiffrée n'est donc attendue à ce stade de la consultation. Les pièces du dossier de consultation sont remis à l'état de projet et sont donc susceptibles d'être légèrement modifiés entre la date d'envoi du présent avis et l'envoi des invitations à soumissionner des candidats sélectionnés.La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Dématérialisation obligatoire : La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement. Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.Dites-le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois". Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.Les offres remises dansle cadre de cette consultation seront négociéesnégociations : seules les trois entreprises les mieux classées sur chacun des lots, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.Le montant estimé de 2 642 250 euros (H.T.). Indiqué dans cet avis de publicité correspond au montant estimé du marché, tous lots confondus et toutes reconductions comprises.La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations.Le prix sera analysé au regard du montant total du DQE pour chacun des lots. La valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique. Les sous-pondérations du critère valeur technique sont données dans le règlement de consultation pour chacun des deux lots.La date d'envoi des invitations à soumissionner des candidats admis à présenter un offre figurant dans le présent avis est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 031-091767 (2023-02-08)
Informations complémentaires (2023-03-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 031-091767
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-14 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 047-138853 (2023-03-02)