Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et maintenance pour véhicules Poids Lourds de la Ville de Paris
2300210”
Produits/services: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Brève description:
“fourniture de pièces détachées et maintenance pour véhicules Poids Lourds de la Ville de Paris” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et maintenance poids lourds de marque IVECO de la Zone Sud de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosseries de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour autres véhicules📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et maintenance poids lourds de marque IVECO de la Zone Sud de Paris” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 250 000 euros HT au minimum ; 1...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 250 000 euros HT au minimum ; 1 530 000 euros HT au maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et maintenance poids lourds de marque IVECO de la Zone Nord de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et maintenance poids lourds de marque IVECO de la Zone Nord de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 320 000 euros HT au minimum ; 2...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 320 000 euros HT au minimum ; 2 160 000 euros HT au maximum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et maintenance des boîtes de vitesse pour véhicules toute motorisation de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Boîtes de vitesses📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules📦
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et maintenance des boîtes de vitesse pour véhicules toute motorisation de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 60 000 euros HT au minimum ;...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 60 000 euros HT au minimum ; 330 000 euros HT au maximum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et maintenance des véhicules de marque iveco bus” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosserie📦
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et maintenance des véhicules de marque iveco bus”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 12 000 euros HT au minimum ; 72...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 12 000 euros HT au minimum ; 72 000 euros HT au maximum
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures d'accessoires de pièces d'usure et d'organes électriques pour moteurs et châssis poids lourds et engins” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fournitures d'accessoires de pièces d'usure et d'organes électriques pour moteurs et châssis poids lourds et engins”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 250 000 euros HT au minimum ; 4...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 250 000 euros HT au minimum ; 4 170 000 euros HT au maximum
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche candidature (selon le modèle joint au dossier de consultation)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-04
14:00 📅
“pour chaque lot, la durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire. A titre indicatif, la notification devrait intervenir courant juin 2023”
pour chaque lot, la durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire. A titre indicatif, la notification devrait intervenir courant juin 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 047-139148 (2023-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-06-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1 : délai de livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère no2 : délais d'exécution des prestations de maintenance et réparation”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 250 000 euros HT au minimum ; 1...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 250 000 euros HT au minimum ; 1 530 000 euros HT au maximum
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 320 000 euros HT au minimum ; 2...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 320 000 euros HT au minimum ; 2 160 000 euros HT au maximum
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 60 000 euros HT au minimum ; 330...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 60 000 euros HT au minimum ; 330 000 euros HT au maximum
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 12 000 euros HT au minimum ; 72...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 12 000 euros HT au minimum ; 72 000 euros HT au maximum
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 250 000 euros HT au minimum ; 4...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 250 000 euros HT au minimum ; 4 170 000 euros HT au maximum
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 047-139148
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023F04177
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fournitures de pièces détachées et maintenance poids lourds de marque IVECO de la Zone Sud de Paris”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: le poids lourds 94 - vIS
Numéro d'enregistrement national: 33038824000039
Adresse postale: 3 rue des Sablons - zA de la Haie Griselle
Commune postale: Boissy-Saint-Leger
Code postal: 94470
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 060 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232023F04178
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fournitures de pièces détachées et maintenance poids lourds de marque IVECO de la Zone Nord de Paris” Nom et adresse du contractant
Nom: le poids lourd 92
Numéro d'enregistrement national: 49315551900033
Adresse postale: 33 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20232023F04179
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fournitures de pièces détachées et maintenance des boîtes de vitesse pour véhicules toute motorisation de la Ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: boites de vitesses arpajon - bva services
Numéro d'enregistrement national: 40300664600026
Adresse postale: 6 rue de Chevreuse - zA Les Belles Vues
Commune postale: Arpajon
Code postal: 91290
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Xxxxxxxxxxxxxx
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de pièces de rechange et la prestation de maintenance et réparation des véhicules iveco bus” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fournitures d'accessoires de pièces d'usure et d'organes électriques pour moteurs et châssis poids lourds et engins”
“les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Ville de Paris - direction...”
les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Ville de Paris - direction des Finances et des Achats - sous-Direction des achats - service des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry,75013, Paris, en précisant le lot, le no et l'intitulé de la consultation. La durée de chaque marché court à compter de sa date de notification au titulaire.Les lots 4 et 5 ont été déclarés sans suite, pour cause d'infructuosité
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 119-376682 (2023-06-19)