Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits materiels electriques et D'Eclairage
PF2301
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Brève description: fourniture de petits materiels electriques et D'Eclairage
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: fourniture de petits materiels electriques et D'Eclairage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet pour une période initiale de deux (2) ans à compter du 27 septembre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure...”
Description des renouvellements
le marché prendra effet pour une période initiale de deux (2) ans à compter du 27 septembre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure (période initiale). Il est renouvelable deux (2) fois par période d'une (1) année
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-20
18:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-20
18:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Av. De Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 057-167561 (2023-03-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 200 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Empreinte environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 057-167561
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PF2301
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de petits matériels électriques et d'éclairage
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sonepar france distribution Siège
Numéro d'enregistrement national: 82448465300012
Adresse postale: 18 quai du point du jour
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.soneparfrance.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
il s'agit d'un marché mutualisé avec le Cd91
Source: OJS 2023/S 146-466099 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2024-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: MPPS entretien des espaces verts de la CCARM / 2024-2026
Brève description:
“Le titulaire aura à charge des opérations de tonte, gyrobroyage, taille de haie, élagages, friches vertes, sur des terrains non bâtis en zones agricoles et...”
Brève description
Le titulaire aura à charge des opérations de tonte, gyrobroyage, taille de haie, élagages, friches vertes, sur des terrains non bâtis en zones agricoles et industrielles du territoire de la Communauté soit de Givet à Revin.
Le marché est assorti d'une clause relative à l'insertion professionnelle des personnes du territoire de la Communauté de Communes qui sont éloignées de l'emploi.
Il comprend également une clause environnementale en réponse à la loi LABBÉ, accélérée par l'article 68 de la loi de Transition Energétique. Ainsi, l'utilisation de produits phytosanitaires est totalement proscrite dans le cadre du présent marché.
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Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Description
Description du marché:
“Le titulaire aura à charge des opérations de tonte, gyrobroyage, taille de haie, élagages, friches vertes, sur des terrains non bâtis en zones agricoles et...”
Description du marché
Le titulaire aura à charge des opérations de tonte, gyrobroyage, taille de haie, élagages, friches vertes, sur des terrains non bâtis en zones agricoles et industrielles du territoire de la Communauté soit de Givet à Revin.
Le marché est assorti d'une clause relative à l'insertion professionnelle des personnes du territoire de la Communauté de Communes qui sont éloignées de l'emploi.
Il comprend également une clause environnementale en réponse à la loi LABBÉ, accélérée par l'article 68 de la loi de Transition Energétique. Ainsi, l'utilisation de produits phytosanitaires est totalement proscrite dans le cadre du présent marché.
Lieu(x) d'exécution :
Territoire de la Communauté de Communes, conformément à la liste des sites fixée au CCTP.
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Informations complémentaires:
“258693 prix du marches” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT 23 AS 01 11
Date de conclusion du contrat: 2024-04-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national: 33960966100675
Code postal: 08000
Commune postale: Warcq
Courrier électronique: marc.doublier@idverde.com📧
Téléphone: 0324529561📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ardenne rives de meuse
Numéro d'enregistrement national: 24080082100029
Code postal: 08600
Commune postale: givet
Courrier électronique: marchespublics@ardennerivesdemeuse.com📧
Téléphone: 0324415090📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: TA chalons en champagne
Numéro d'enregistrement national: 175100056
Code postal: 51000
Commune postale: chalons en champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Téléphone: 0326668687📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ardenne rives de meuse
Numéro d'enregistrement national: 24080082100029
Code postal: 08600
Commune postale: givet
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ardennerivesdemeuse.com📧
Téléphone: 0324415090📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2024/S 087-265229 (2024-04-30)