fourniture de petits materiels electriques et D'Eclairage | SDIS 91

Date	Document
2023-03-16	Avis de marché
2023-07-27	Avis d'attribution de marché
2024-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Numéro de référence: PF2301
Brève description: fourniture de petits materiels electriques et D'Eclairage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures et accessoires électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis 91
Adresse postale: 1 rond-point de l'espace
Code postal: 91035
Commune postale: Evry Courcouronnes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis-91.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@sdis91.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jeDcvsVGpB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jeDcvsVGpB 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-04-20 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-167561
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché prendra effet pour une période initiale de deux (2) ans à compter du 27 septembre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure (période initiale). Il est renouvelable deux (2) fois par période d'une (1) année

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jeDcvsVGpB 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Av. De Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 057-167561 (2023-03-16)

Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466099
Se réfère à l'avis: 2023/S 057-167561
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché mutualisé avec le Cd91

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Empreinte environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: sonepar france distribution Siège
Numéro d'enregistrement national: 82448465300012
Adresse postale: 18 quai du point du jour
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.soneparfrance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 146-466099 (2023-07-27)

Avis d'attribution de marché (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MPPS entretien des espaces verts de la CCARM / 2024-2026
Brève description:

Le titulaire aura à charge des opérations de tonte, gyrobroyage, taille de haie, élagages, friches vertes, sur des terrains non bâtis en zones agricoles et industrielles du territoire de la Communauté soit de Givet à Revin. Le marché est assorti d'une clause relative à l'insertion professionnelle des personnes du territoire de la Communauté de Communes qui sont éloignées de l'emploi. Il comprend également une clause environnementale en réponse à la loi LABBÉ, accélérée par l'article 68 de la loi de Transition Energétique. Ainsi, l'utilisation de produits phytosanitaires est totalement proscrite dans le cadre du présent marché.

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: marché de prestations de service relatif à l'entretien des espaces verts de la CCARM pour les années 2024 à 2026.
Description du marché:

Le titulaire aura à charge des opérations de tonte, gyrobroyage, taille de haie, élagages, friches vertes, sur des terrains non bâtis en zones agricoles et industrielles du territoire de la Communauté soit de Givet à Revin. Le marché est assorti d'une clause relative à l'insertion professionnelle des personnes du territoire de la Communauté de Communes qui sont éloignées de l'emploi. Il comprend également une clause environnementale en réponse à la loi LABBÉ, accélérée par l'article 68 de la loi de Transition Energétique. Ainsi, l'utilisation de produits phytosanitaires est totalement proscrite dans le cadre du présent marché. Lieu(x) d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes, conformément à la liste des sites fixée au CCTP.

Informations complémentaires: 258693 prix du marches
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT 23 AS 01 11
Date de conclusion du contrat: 2024-04-08 📅
Identifiant de l’offre: OFFRE ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Id verde
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national: 33960966100675
Adresse postale: agence de charleville
route de belval
Code postal: 08000
Commune postale: Warcq
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marc.doublier@idverde.com 📧
Téléphone: 0324529561 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardenne rives de meuse
Numéro d'enregistrement national: 24080082100029
Code postal: 08600
Commune postale: givet
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ardennerivesdemeuse.com 📧
Téléphone: 0324415090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA chalons en champagne
Numéro d'enregistrement national: 175100056
Code postal: 51000
Commune postale: chalons en champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2024/S 087-265229 (2024-04-30)