fourniture de Neurostimulateurs médullaires implantables, sondes et accessoires associés et des prestations associées
Assistance publique hopitaux de Paris
fourniture de Neurostimulateurs médullaires implantables, sondes et accessoires associés et des prestations associées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-17 | Avis de marché |
| 2023-09-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: direction des Achats - logistique - 5ème étage - bureau 516 7, rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://Ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2160846&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2160846&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041658
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
quantites annuelles indicatives : 60lot identique au lot 2
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 897 233 EUR 💰
Intitulé du lot: neurostimulateurs médullaires implantables rechargeables et NON rechargeables, sondes et accessoires associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires: quantites annuelles indicatives : 60lot identique au lot 2
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: quantités annuelles indicatives : 40lot identique au lot 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'ap-hp
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: ageps
Informations complémentaires: aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: M.CATELAND Renaud, Directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2160846&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochaine publication d'avis de marché au dernier trimestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 015-041658 (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Brève description:
fourniture de Neurostimulateurs médullaires implantables, sondes et accessoires associés et des prestations associées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: direction des Achats - logistique - 5ème étage - bureau 516 7, rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://Ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2160846&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2160846&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041658
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
quantites annuelles indicatives : 60lot identique au lot 2
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 897 233 EUR 💰
Intitulé du lot: neurostimulateurs médullaires implantables rechargeables et NON rechargeables, sondes et accessoires associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
neurostimulateurs médullaires implantables rechargeables et NON rechargeables, sondes et accessoires associés
Durée de l'accord: 45 mois Informations complémentaires: quantites annuelles indicatives : 60lot identique au lot 2
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: quantités annuelles indicatives : 40lot identique au lot 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'ap-hp
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne
Afficher plus
dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque
Capacité technique et professionnelle:
le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: ageps
Informations complémentaires: aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: M.CATELAND Renaud, Directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2160846&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochaine publication d'avis de marché au dernier trimestre 2026
les accords-cadres sont à effet du 01/10/2023 jusqu'au 30/06/2027 (45 mois) pour tous les lots.Les offres seront présentées en euros.les critères d'attribution sont :Performances techniques et cliniques : 30% de la note globale- adaptation à l'usage : 33% de la note globale- développement durable : 2% de la note globale- prix : 35% de la note globaleles critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.Les lots sont détaillés dans l'annexe 3 du DCE (Descriptif technique des lots).les variantes sont refusées.- Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 015-041658 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 880 609 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-580502
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-041658
Numéro JO-S: 186
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-01 📅
Nom: boston
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.bostonscientific.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 514 087 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 27/33 quai alphonse le gallo - immeuble ileo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Adresse Internet: http://www.medtronic.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 366 522 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 186-580502 (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 880 609 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-580502
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-041658
Numéro JO-S: 186
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-01 📅
Nom: boston
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.bostonscientific.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 514 087 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 27/33 quai alphonse le gallo - immeuble ileo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Adresse Internet: http://www.medtronic.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 366 522 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 186-580502 (2023-09-22)
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