fourniture de mobilier urbain
Mairie de Neuilly sur Marne
accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum mono-attributaire. Pour les lots 1 - 2 - 3 et 4 le montant maximum annuel est de 25 000 euro(s)ht
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-09 | Avis de marché |
| 2023-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2023-929
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Neuilly sur Marne
Adresse postale: 1 Place François Mitterrand B.P 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_PMAk27vNvT 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_PMAk27vNvT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_PMAk27vNvT 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-154402
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 Fourniture et livraison de mobilier en composite
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Brève description: lot 2 Fourniture et livraison de mobilier en acier
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 Fourniture et livraison de mobilier en béton
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 Fourniture et livraison de mobilier en bois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: neuilly sur marne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_PMAk27vNvT 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 052-154402 (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2023-929
Brève description:
accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum mono-attributaire. Pour les lots 1 - 2 - 3 et 4 le montant maximum annuel est de 25 000 euro(s)ht
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Neuilly sur Marne
Adresse postale: 1 Place François Mitterrand B.P 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_PMAk27vNvT 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_PMAk27vNvT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_PMAk27vNvT 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-154402
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à :1) Renseignements administratifscorrespondant : service Marchés PublicsTéléphone : 01.43.08.79.47adresse internet : http://achatpublic.com2) Renseignements techniquespour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet (U.R.L.) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet.La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 Fourniture et livraison de mobilier en composite
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 Fourniture et livraison de mobilier en acier
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 Fourniture et livraison de mobilier en béton
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 Fourniture et livraison de mobilier en bois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: neuilly sur marne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
conformément aux articles R2343-11 et L2142-1 du Code de la Commande Publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation.par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles L2141-1 à 6 et L2141-7 à 12 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique
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Conditions d'exécution du contrat:
le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_PMAk27vNvT 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
(art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'Ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus
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Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465895
Se réfère à l'avis: 2023/S 052-154402
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
le montant de la valeur totale finale est sur 4 ans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: eco Design
Adresse postale: 1 rue Anatole France
Commune postale: Villeneuve D'Asq
Code postal: 59491
Pays: France 🇫🇷
Nord-Pas de Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.ecodesign59.fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: polymobyl
Adresse postale: parc d'activités 1 allée du cret
Commune postale: La Tour-de-Salvigny
Code postal: 69890
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.polymobyl.com 🌏
Nom: métropole Equipements
Adresse postale: za Les Portes de Vexin 34 rue Ampère
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.metropole-equipements.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2023/S 146-465895 (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465895
Se réfère à l'avis: 2023/S 052-154402
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
le montant de la valeur totale finale est sur 4 ans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: eco Design
Adresse postale: 1 rue Anatole France
Commune postale: Villeneuve D'Asq
Code postal: 59491
Pays: France 🇫🇷
Nord-Pas de Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.ecodesign59.fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: polymobyl
Adresse postale: parc d'activités 1 allée du cret
Commune postale: La Tour-de-Salvigny
Code postal: 69890
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.polymobyl.com 🌏
Nom: métropole Equipements
Adresse postale: za Les Portes de Vexin 34 rue Ampère
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.metropole-equipements.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2023/S 146-465895 (2023-07-27)
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