l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché passé par la ville de Pontault-Combault consiste en la fourniture de matériels sportif ainsi que des tapis de sport et protections en mousse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de sport
2023-Ptct-0015
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché passé par la ville de Pontault-Combault consiste en la fourniture de matériels sportif ainsi que des tapis de sport et protections en mousse
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: buts et gros matériels de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: mairie 77340 - pontault-Combault
Description du marché: buts et gros matériels de sport
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tapis de sport et protections mousse
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: tapis de sport et protections mousse
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de gymnastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: matériels de gymnastique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: table de tennis de table
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: table de tennis de table
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chariots et armoires de rangement
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: chariots et armoires de rangement
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits matériels pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: petits matériels pédagogiques
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filets de sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: filets de sports
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
16:01 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.maximilien.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2023/S 056-166788 (2023-03-15)