fourniture de films polypropylène DRY pour pelliculeuse grand format et de film thermorétractable Pe/Pp pour emballage

inst.Nal.Information Géo. & forestière

le présent marché a pour objet la fourniture de film pour deux usages : - lot 1 : Fourniture de films polypropylène DRY pour pelliculeuse grand format - lot 2 : fourniture de bobines de film polyoléfine thermorétractable Pe/Pp pour emballage. Les spécifications techniques et administratives sont indiquées au cahier des clauses particulières (Ccp)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-20 Avis de marché
2023-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Polypropylène
Numéro de référence: GBM23003
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de film pour deux usages : - lot 1 : Fourniture de films polypropylène DRY pour pelliculeuse grand format - lot 2 : fourniture de bobines de film polyoléfine thermorétractable Pe/Pp pour emballage. Les spécifications techniques et administratives sont indiquées au cahier des clauses particulières (Ccp)
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Polypropylène 📦
Code CPV supplémentaire: Polypropylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst.Nal.Information Géo. & forestière
Adresse postale: sam - département des marchés
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2234776&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2234776&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-20 📅
Date limite de soumission: 2023-03-24 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-116207
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
a titre indicatif, l'estimation annuelle du nombre de commande pour le lot 1 est de 180 bobines (90% de bobines de film mat, 10% de bobines de film brillant). Les volumes annuels en pelliculage sont d'environ 200 000 documents par an (principalement des cartes grand format)
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bobines de film BOPP (polypropylène)
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot a pour objet la fourniture de bobines de film BOPP (polypropylène) déjà enduit de colle (procédé Dry) pour une pelliculeuse très grand format pour le pelliculage recto simple ou recto-verso de cartes et autres documents de communication (couverture de rapports d'activité, plaquettes, ...) imprimés sur presse offset avec deux types de film de pelliculage :o Film mat d'épaisseur totale comprise entre 25 et 27 µMO Film brillant d'épaisseur totale comprise entre 25 et 27 µM
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 765 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de deux (2) ans. Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite pour deux nouvelles périodes d'un an, sans que sa durée n'excède quatre ans. En cas de non reconduction, l'ign en informe le titulaire trois mois avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception
Afficher plus
Informations complémentaires:
a titre indicatif, l'estimation annuelle du nombre de commande pour le lot 1 est de 180 bobines (90% de bobines de film mat, 10% de bobines de film brillant). Les volumes annuels en pelliculage sont d'environ 200 000 documents par an (principalement des cartes grand format)
Afficher plus
Intitulé du lot: fourniture de bobines de film polyoléfine thermorétractable
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot a pour objet la fourniture de bobines de film polyoléfine thermorétractable servant à emballer les lots de cartes IGN et autres paquets en vue de les protéger pendant les opérations de stockage et acheminement jusqu'à leur lieu de vente
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la consultation donnera lieu à la signature d'un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum fixé à 900 000 euro(s) sur toute sa durée (765 000euro(s) pour le lot 1 et 135 000euro(s) pour le lot 2). A titre indicatif, l'estimation annuelle du nombre de commande est de 150 bobines commandées pour le lot 2
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les délais de livraison seront proposés par le titulaire dans son offre. Néanmoins, ces délais de livraison (entre les dates de réception du bon de commande et de livraison) ne devront pas dépasser 15 jours ouvrés. Le délai de livraison court à partir du premier jour ouvré suivant l'envoi de la commande par l'ign. Les lieux de livraison sont indiqués dans le CCP
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2234776&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2234776&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: nouvel avis de marché en 2027
dans le cadre de ce marché et afin de pouvoir juger les offres des différents candidats, ces derniers devront fournir les échantillons mentionnés à l'article 8 du RC. Les échantillons devront être livrés avant la date et l'heure de réception des offres.l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'absence d'échantillons entraînera le rejet de l'offre.tous les échantillons transmis par les candidats seront testés après anonymisation selon les modalités détaillées au Règlement de la consultation.les échantillons pourront être payés sur présentation par le candidat d'une facture correspondant aux prix indiqués dans l'offre.l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de deux (2) ans. Il sera ensuite renouvelable par reconduction tacite pour deux nouvelles périodes d'un an, sans que sa durée n'excède quatre ans. En cas de non reconduction, l'ign en informe le titulaire trois mois avant la fin de la période en cours, , par lettre recommandée avec accusé de réception
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours administratif : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);- référé précontractuel : du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du tribunal administratif avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur;- référé contractuel : un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non-retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; six mois à compter des conclusion du contrat dans les autres, auprès du tribunal administratif;-recours contentieux de droit commun : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du tribunal administratif;- référé-suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du tribunal administratif;- recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du tribunal administratif, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 040-116207 (2023-02-20)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-429487
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-116207
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à la signature d'un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum fixé à 900 000 euro(s) sur toute sa durée (765 000euro(s) pour le lot 1 et 135 000euro(s) pour le lot 2).a titre indicatif, l'estimation annuelle du nombre de commande est la suivante :- lot 1 : 180 bobines commandées (90% de bobines de film mat, 10% de bobines de film brillant). Les volumes annuels en pelliculage sont d'environ 200 000 documents par an (principalement des cartes grand format).- Lot 2 : 150 bobines commandées. Les bons de commande seront émis, au fur et à mesure des besoins, et ceci, jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.les modalités d'émission des bons de commande sont décrites au CCP
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom: soretrac
Adresse postale: zac de la Villette aux Aulnes - rue René Cassin
Commune postale: Mitry Mory
Code postal: 77290
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.soretrac.com/films/ 🌏
Valeur totale du marché: 765 000 EUR 💰
Nom: sofogra
Adresse postale: 17 Rue Marcel Dassault CS 48417
Commune postale: Sainte Luce-sur-Loire
Code postal: 44984
Adresse Internet: https://www.sofogra.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 134-429487 (2023-07-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Loir-et-Cher
Fournisseurs:
Sofogra Soretrac
Produits/services:
Produits en cuir et textiles, matériaux... Caoutchouc et fibres synthétiques Fibres artificielles Polypropylène