le présent marché a pour objet la fourniture de film pour deux usages : - lot 1 : Fourniture de films polypropylène DRY pour pelliculeuse grand format - lot 2 : fourniture de bobines de film polyoléfine thermorétractable Pe/Pp pour emballage. Les spécifications techniques et administratives sont indiquées au cahier des clauses particulières (Ccp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de films polypropylène DRY pour pelliculeuse grand format et de film thermorétractable Pe/Pp pour emballage
GBM23003”
Produits/services: Polypropylène📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de film pour deux usages : - lot 1 : Fourniture de films polypropylène DRY pour pelliculeuse grand format - lot...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de film pour deux usages : - lot 1 : Fourniture de films polypropylène DRY pour pelliculeuse grand format - lot 2 : fourniture de bobines de film polyoléfine thermorétractable Pe/Pp pour emballage. Les spécifications techniques et administratives sont indiquées au cahier des clauses particulières (Ccp)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bobines de film BOPP (polypropylène)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Polypropylène📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“le lot a pour objet la fourniture de bobines de film BOPP (polypropylène) déjà enduit de colle (procédé Dry) pour une pelliculeuse très grand format pour le...”
Description du marché
le lot a pour objet la fourniture de bobines de film BOPP (polypropylène) déjà enduit de colle (procédé Dry) pour une pelliculeuse très grand format pour le pelliculage recto simple ou recto-verso de cartes et autres documents de communication (couverture de rapports d'activité, plaquettes, ...) imprimés sur presse offset avec deux types de film de pelliculage :o Film mat d'épaisseur totale comprise entre 25 et 27 µMO Film brillant d'épaisseur totale comprise entre 25 et 27 µM
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 765 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de deux (2) ans. Il est ensuite renouvelable par...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de deux (2) ans. Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite pour deux nouvelles périodes d'un an, sans que sa durée n'excède quatre ans. En cas de non reconduction, l'ign en informe le titulaire trois mois avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires:
“a titre indicatif, l'estimation annuelle du nombre de commande pour le lot 1 est de 180 bobines (90% de bobines de film mat, 10% de bobines de film...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, l'estimation annuelle du nombre de commande pour le lot 1 est de 180 bobines (90% de bobines de film mat, 10% de bobines de film brillant). Les volumes annuels en pelliculage sont d'environ 200 000 documents par an (principalement des cartes grand format)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bobines de film polyoléfine thermorétractable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché:
“le lot a pour objet la fourniture de bobines de film polyoléfine thermorétractable servant à emballer les lots de cartes IGN et autres paquets en vue de les...”
Description du marché
le lot a pour objet la fourniture de bobines de film polyoléfine thermorétractable servant à emballer les lots de cartes IGN et autres paquets en vue de les protéger pendant les opérations de stockage et acheminement jusqu'à leur lieu de vente
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la consultation donnera lieu à la signature d'un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un...”
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à la signature d'un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum fixé à 900 000 euro(s) sur toute sa durée (765 000euro(s) pour le lot 1 et 135 000euro(s) pour le lot 2). A titre indicatif, l'estimation annuelle du nombre de commande est de 150 bobines commandées pour le lot 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les délais de livraison seront proposés par le titulaire dans son offre. Néanmoins, ces délais de livraison (entre les dates de réception du bon de commande...”
Conditions d'exécution du contrat
les délais de livraison seront proposés par le titulaire dans son offre. Néanmoins, ces délais de livraison (entre les dates de réception du bon de commande et de livraison) ne devront pas dépasser 15 jours ouvrés. Le délai de livraison court à partir du premier jour ouvré suivant l'envoi de la commande par l'ign. Les lieux de livraison sont indiqués dans le CCP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: nouvel avis de marché en 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“dans le cadre de ce marché et afin de pouvoir juger les offres des différents candidats, ces derniers devront fournir les échantillons mentionnés à...”
dans le cadre de ce marché et afin de pouvoir juger les offres des différents candidats, ces derniers devront fournir les échantillons mentionnés à l'article 8 du RC. Les échantillons devront être livrés avant la date et l'heure de réception des offres.l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'absence d'échantillons entraînera le rejet de l'offre.tous les échantillons transmis par les candidats seront testés après anonymisation selon les modalités détaillées au Règlement de la consultation.les échantillons pourront être payés sur présentation par le candidat d'une facture correspondant aux prix indiqués dans l'offre.l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de deux (2) ans. Il sera ensuite renouvelable par reconduction tacite pour deux nouvelles périodes d'un an, sans que sa durée n'excède quatre ans. En cas de non reconduction, l'ign en informe le titulaire trois mois avant la fin de la période en cours, , par lettre recommandée avec accusé de réception
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594600📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours administratif : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours administratif : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);- référé précontractuel : du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du tribunal administratif avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur;- référé contractuel : un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non-retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; six mois à compter des conclusion du contrat dans les autres, auprès du tribunal administratif;-recours contentieux de droit commun : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du tribunal administratif;- référé-suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du tribunal administratif;- recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du tribunal administratif, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2023/S 040-116207 (2023-02-20)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 040-116207
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-00054-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de bobines de film BOPP (polypropylène)
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: soretrac
Adresse postale: zac de la Villette aux Aulnes - rue René Cassin
Commune postale: Mitry Mory
Code postal: 77290
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.soretrac.com/films/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 765 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-00055-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de bobines de film polyoléfine thermorétractable
Nom et adresse du contractant
Nom: sofogra
Adresse postale: 17 Rue Marcel Dassault CS 48417
Commune postale: Sainte Luce-sur-Loire
Code postal: 44984
Région: France🏙️
URL: https://www.sofogra.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
“la consultation donnera lieu à la signature d'un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un...”
la consultation donnera lieu à la signature d'un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum fixé à 900 000 euro(s) sur toute sa durée (765 000euro(s) pour le lot 1 et 135 000euro(s) pour le lot 2).a titre indicatif, l'estimation annuelle du nombre de commande est la suivante :- lot 1 : 180 bobines commandées (90% de bobines de film mat, 10% de bobines de film brillant). Les volumes annuels en pelliculage sont d'environ 200 000 documents par an (principalement des cartes grand format).- Lot 2 : 150 bobines commandées. Les bons de commande seront émis, au fur et à mesure des besoins, et ceci, jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.les modalités d'émission des bons de commande sont décrites au CCP
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Source: OJS 2023/S 134-429487 (2023-07-11)