fourniture de DMS Pathologie vasculaire coronaire ou périphérique

Avis de marché (2023-01-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier d'auxerre
Adresse postale: 2, Boulevard de Verdun - bP 69
Commune postale: Auxerre Cedex
Code postal: 89011
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel
Téléphone: +33 386486599 📞
Courrier électronique: marches.publics@ch-auxerre.fr 📧
Fax: +33 386484894 📠
Région: France 🏙️
URL: http://www.ght-unyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public de Santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de DMS Pathologie vasculaire coronaire ou périphérique 23AO001
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Brève description: cf. Documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 014 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: introducteur 4f à 7f pour abord radial, 70mm, avec ou sans aiguille de ponction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux 📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché: cf. Documents de la consultation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prestations diverses du candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix et coûts de gestion
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“introducteur 4f à 12f pour abord fémoral, 100mm ou 250mm, avec ou sans aiguille de ponction”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“guide d'angiographie avec revêtement de type PTFE en J et droit de diamètre 0.035'', longueur 150cm et 280cm”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique....”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“guide avec revêtement de type hydrophile droit et angulé de diamètre 0.035", toutes longueurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“guide avec revêtement de type hydrophile angulé de diamètre 0.038", toutes longueurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: guide d'échange super ou extra stiff pour valvuloplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: guide d'angioplastie coronaire 0.014, tous types
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 296 400 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter de coronarographie diagnostique, toutes courbures, diamètre 4f à 5f, longueur jusqu'à 100cm”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 400 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter de coronarographie diagnostique, toutes courbures, diamètre 5f à 6f, longueur jusqu'à 125cm”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter de dilatation coronaire avec lumière interne munie d'un revêtement de type silicone, 5f à 8f, toutes courbures”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: extension de cathéter pour angioplastie complexe, 6f et 7f
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 200 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter d'angioplastie coronaire avec revêtement de type hydrophile permettant une intervention coronarienne percutanée pour un plus petit site de ponction”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 800 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: système d'accès sans gaine compatible cathéters guides 5f à 7f
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 800 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter à ballonnet pour angioplastie coronaire à échange rapide, ballon semi compliant”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 800 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter à ballonnet pour angioplastie coronaire à très haute pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 320 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter à ballonnet pour angioplastie coronaire à échange rapide, ballon non compliant”
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 137 200 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter à ballonnet coaxial pour angioplastie coronaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter à ballonnet avec athérotomes prémontés
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 200 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ballon actif pour traitement de la resténose intra-sent coronaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 400 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: endoprothèse vasculaire coronaire bioactive
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 120 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothèse vasculaire coronaire couverte pour traitement des dissections coronaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 560 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothèse vasculaire coronaire active : toutes molécules, avec ou sans polymère”
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 169 680 💰

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: coïl pour embolisation artério-veineuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 360 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs et accessoires pour Rotablator : moteurs de fraise, fraises, guides...stériles ou non stériles”
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dispositifs et accessoires pour lithotripsie intravasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs d'imagerie par échographie endocoronaire avec sonde d'échographie endocoronaire et mise à disposition de la console”
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: guide pour occlusion chronique en 0.014, tous types
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 040 💰

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“micro-Cathéter d'angioplastie coronaire à revêtement hydrophile, toutes longueurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 244 800 💰

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“micro-Cathéter d'angioplastie coronaire double ou triple lumière à revêtement hydrophile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 200 💰

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter à ballonnet pour angioplastie coronaire percutanée transluminale de diamètre inférieur à 1mm pour le traitement des occlusions coronaires chroniques (Cto)”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: système de réentrée intraluminale pour le traitement des occlusions chroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: guide d'externalisation pour angioplastie par voie rétrograde
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 520 💰

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ballon pour CTO à modification de plaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter à ballonnet pour valvuloplastie transluminale percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 280 💰

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: système de thrombo-aspiration percutanée 6f-7f
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 600 💰

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“filtre intra-artériel temporaire pour capture d'emboles, utilisable avec un guide 0,014”
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 640 💰

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter de swan ganz, toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 920 💰

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ballon de contrepulsion compatible avec appareil DATASCOPE
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 400 💰

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: aiguille de ponction artérielle, toutes longueurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 720 💰

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter à anse pour retrait de corps étrangers dans le système cardiovasculaire, toutes tailles”
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 200 💰

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: consommables pour injecteur de produit de contraste type ACIST
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 367 680 💰

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: kit de coronarographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 520 💰

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“kit d'angioplastie comportant valve hémostatique, introducteur de guides et torqueur”
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: kit de ponction péricardique
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 400 💰

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: système de fermeture artérielle percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: système de compression pour abord fémoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 💰

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique : 0,035 coaxial, compatible introducteurs 5f à 7f, longueur 75cm à 135cm”
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique : coaxial, compatible guide 0.018”
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 400 💰

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter à ballonnet pour angioplastie périphérique : coaxial, compatible guide 0.014”
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter d'angiographie diagnostic droit en 5f
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter d'angiographie pour endoprothèse aortique, 4f ou 5f, 0,035" ou 0,038", longueur environ 65cm et 80cm”
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 840 💰

5️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter de support et de franchissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 400 💰

5️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: introducteur à guide armé, revêtement hydrophile, 5f à 8f, longueur 45cm à 90cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

5️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: guide de franchissement en acier préformable avec extrémité hydrophile, 0.018
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 480 💰

5️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: guide de recanalisation et navigation, 0,014 et 0,018
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 💰

5️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“guide périphérique hydrophile extra-stiff, 0.014 - 0,018 et 0,035, longueur 180cm à 300cm”
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰

5️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: guide d'angioplastie périphérique 0,014, longueur 190cm à 300cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 💰

5️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ballon actif à élution de paclitaxel
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰

5️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothèse vasculaire périphérique non couverte auto-expansible en nitinol, compatible introducteurs 6f ou 7f, diamètre 5mm à 10mm, longueur 20mm à 140mm”
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 000 💰

6️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothèse vasculaire périphérique en acier, couverte d'un revêtement type PTFE, toutes tailles de guide”
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 640 💰

6️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothèse vasculaire périphérique non couverte à maillage acier sertie à extrémité profilée et ouverture centripète”
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰

6️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothèse périphérique auto-expansible en nitinol pour artère fémorale et infra-poplitées, compatible introducteur 4f”
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 199 040 💰

6️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothèse périphérique en Cr-Co, expansible sur ballonnet pour artères infra-poplitées, compatible introducteur 4f”
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 240 💰

6️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothèse périphérique pour artères rénales serties sur ballon, diamètre 4mm à 8mm, longueur 15mm à 30mm”
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 240 💰

6️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: endoprothèse périphérique à libération de paclitaxel
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 320 💰

6️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prothèse vasculaire tubulaire en polyester, imprégnée de collagène, prothèse tissée et tricotée, droite et bifurquée, toutes tailles, toutes longueurs, stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 200 💰

6️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèse vasculaire tricotée en polyester antimicrobienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 520 💰

6️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“plaque d'obturation (ou patch) vasculaire non tissé, non tricoté en polyuréthane, stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 360 💰

6️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter à ballonnet pour embolectomie artérielle (dit "Fogarty")
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 080 💰

7️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter d'occlusion temporaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 560 💰

7️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: shunt carotidien avec ballonnet, avec graduation et avec dérivation
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 040 💰

7️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: clamp vasculaire protégé 33mm et 61mm environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 800 💰

7️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: protège clamp
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 040 💰

7️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: filtre pour veine cave
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 560 💰

7️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter de pression artérielle à ballonnet mono-lumière
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 360 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-27 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“centre Hospitalier d'auxerre - cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Mme Amélie Paul-Lebret, Juriste-Responsable de la Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22, Rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22, Rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2023/S 022-063752 (2023-01-26)