l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux pour la coronarographie, l'angiographie vasculaire et la chirurgie vasculaire
Ao 2023.010”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 315 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: seringue D'Inflation Haute Pression Pour Angioplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier de Chartres Service Pharmacie 4 rue Claude Bernard 28630 - le Coudray”
Description du marché: seringue D'Inflation Haute Pression Pour Angioplastie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: introducteur Arteriel Gros Diametre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: introducteur Arteriel Gros Diametre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde Diagnostic Vertebrale 4f
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: sonde Diagnostic Vertebrale 4f
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stent Peripherique Autoexpansible Sur Guide 0.035" Introducteur Compatible 5f
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses vasculaires📦
Description du marché: stent Peripherique Autoexpansible Sur Guide 0.035" Introducteur Compatible 5f
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stent Peripherique Couvert Auto-Expansible
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: stent Peripherique Couvert Auto-Expansible
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: feutres Pour Chirurgie Vasculaire En Ptfe
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: feutres Pour Chirurgie Vasculaire En Ptfe
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-17
12:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 015-038118 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-04-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 232 016 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier de Chartres Service Pharmacie 4 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-038118
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 231143
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: seringue D'Inflation Haute Pression Pour Angioplastie
Date de conclusion du contrat: 2023-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: becton Dickinson France
Adresse postale: 11 Rue Aristide Berges
Commune postale: Le Pont-de-Claix
Code postal: 38800
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 125 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 231144
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: introducteur Arteriel Gros Diametre
Nom et adresse du contractant
Nom: cook France
Adresse postale: 118 Rue De Vaugirard
Commune postale: Paris 6
Code postal: 75006
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 787 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023231145
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: sonde Diagnostic Vertebrale 4f
Nom et adresse du contractant
Nom: terumo France Sas
Adresse postale: 3 Rpt Des Saules
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 250 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023231146
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: stent Peripherique Autoexpansible Sur Guide 0.035" Introducteur Compatible 5f
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 231147
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: stent Peripherique Couvert Auto-Expansible
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 104 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 231148
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: feutres Pour Chirurgie Vasculaire En Ptfe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 250 💰
Source: OJS 2023/S 074-223306 (2023-04-11)